Fourniture de roulements, coussinets, butées et galets

Références, codification et identification

• Codification selon ST 05011O/CIMD.
• Identification produit par NNO et référence fabricant; les fiches descriptives SACRAL N-CORE NG (ou fiches associées jointes) déterminent les articles demandés.
• Fourniture d’une documentation technique fabricant permettant l’identification, le codage et la traçabilité des pièces.

Exigences qualité et conformité

• Management qualité conforme à ISO 9001:2015 et procédures de gestion des non-conformités et actions correctives.
• Mesures spécifiques de lutte contre la contrefaçon et exigences de traçabilité.
• Attestations relatives à l’absence de sources radioactives ou respect des dispositions applicables si radionucléides.

Documentation à fournir à chaque livraison

• Liste et marquage des pièces livrées (désignation, NNO, référence fabricant, nom fabricant, numéro de poste).
• Certificats de provenance et fiches de caractéristiques techniques.
• Documents relatifs aux révisions/évolutions de références (justifications techniques, attestations d’obsolescence si applicable).

Emballage et transport

• Emballage élémentaire défini par pièce avec marquages, contraintes de manutention et inventaire descriptif.
• Emballage collectif regroupant les éléments, étiquetage intérieur/extérieur et inventaire.

Délai de livraison et modalités opérationnelles

• Délai exprimé poste par poste en jours calendaires (délais détaillés dans l’annexe financière par poste). Les postes non chiffrés ne peuvent pas être complétés ultérieurement.
• Pénalités et modalités de prolongation applicables selon les clauses contractuelles.

Obsolescence et équivalences

• Obligation de signaler évolutions de référence, gestion des équivalences et justification technique des remplacements ; attestation d’obsolescence demandée lorsque nécessaire.

Conditions administratives liées aux livraisons

• Documents administratifs requis pour la réception (certificats, attestations, justificatifs du fabricant et du signataire habilité).