Rivets spécifiques

Le présent marché public a pour objet l'acquisition de rivets spécifiques destinés à l'aménagement des véhicules des forces de sécurité intérieure, équipés par l'Atelier Central Automobile de l'Établissement Central Logistique de la Police Nationale (ECLPN).

Détails des prestations :

• Produits requis : Rivets de marque AVDEL® ou équivalent, avec obligation pour le titulaire de démontrer la similarité des produits proposés.
• Qualité : Les rivets doivent garder une forme compacte lors du sertissage, avec une déformation homogène dans l'axe du rivet.
• Remplacement : En cas de non-conformité, le titulaire s'engage à remplacer les fournitures dans un délai maximum d'une semaine après signalement.
• Commandes : Le marché est constitué d'un lot unique, exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum de 89 900 € hors TVA pour toute sa durée d'exécution.
• Durée : L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 36 mois, reconductible tacitement une fois pour 12 mois.
• Sous-traitance : Autorisée sous certaines conditions, uniquement pour les prestations de service.
• Conditions d'exécution : Le titulaire doit respecter les délais, les coûts et les niveaux de qualité prévus dans les documents contractuels.