Reproduction et fourniture de clés

Délais d'exécution

• Délai standard pour clés simples : 1 à 50 clés → délai maximum 5 jours calendaires ; 50 clés et plus → délai maximum 10 jours calendaires.
• Délai d'urgence/intervention rapide : réalisation et remise en 48 heures maximum.

Livraison et remise

• Remise des clés au lieu indiqué sur le bon de commande avec transmission de la documentation de suivi (bon de livraison, fiche de traçabilité).
• Modalités particulières de livraison et d'accès (horaires, stationnement, accueil) à respecter telles qu'indiquées sur le bon de commande.

Qualité, garantie et SAV

• Contrôles qualité avant livraison et garantie sur pièces non conformes.
• Service après-vente : réparation ou remplacement des clés défectueuses selon les conditions prévues (délais et modalités de prise en charge).

Commande et exécution

• Exécution à l'émission de bons de commande unitaires sans montant minimal.
• Obligation de communication d'informations en cas de défaillance d'exécution et mise en œuvre de mesures correctives; possibilité de pénalités en cas de non-respect des délais contractuels.

Groupements et variantes

• Variantes non autorisées.
• Possibilité de candidature en nom propre ou en groupement ; interdiction d'être candidat individuel et membre d'un groupement simultanément ; mandataire solidaire en cas de groupement conjoint.

Environnement et élimination

• Respect de la réglementation environnementale applicable et obligation d'information sur les conditions d'élimination de matériaux difficiles à traiter.

Documents de suivi à fournir lors de l'exécution

• Remise des pièces et documents exigés par le bon de commande (bon de livraison, fiches techniques, preuves d'exécution et de traçabilité).