Reprise et recyclage de bacs roulants usagés

La prestation porte sur la planification des enlèvements, l’organisation du chargement, le transport jusqu’au site de traitement, le traitement des bacs et la traçabilité du tonnage récupéré et de son traitement. Le gisement correspond au renouvellement normal du parc de bacs roulants.

Les bacs concernés sont majoritairement des modèles deux roues de 120, 140, 180, 240 et 360 litres, ainsi que des modèles quatre roues de 400, 500, 660 et 770 litres. À titre indicatif, environ 40 enlèvements représentant 199 tonnes ont été réalisés en 2024-2025, pour un total de 13 952 bacs :

• 2 395 bacs de 120/140 litres
• 1 678 bacs de 180 litres
• 2 442 bacs de 240 litres
• 4 540 bacs de 360 litres
• 2 897 bacs de 400/500/660/770 litres

Composition et préparation

Les cuves et couvercles sont en polyéthylène injecté haute densité (PEHD), vierge ou recyclé. Les bacs sont vidés de tout déchet, mais ne sont pas lavés.

Rennes Métropole assure le démantèlement et le conditionnement avant enlèvement :

• suppression des puces RFID éventuelles, des axes de fixation, tampons caoutchouc, parties métalliques, roues, axes de roues, compensateurs et autres éléments ;
• empilage jusqu’à environ 2,50 m de hauteur maximale ;
• maintien des roues sur le premier bac de la pile et du couvercle sur le dernier, les autres couvercles étant déposés sur celui-ci.

Enlèvement et transport

Le chargement des piles est effectué par Rennes Métropole au moyen d’un chariot élévateur. Le titulaire organise et optimise son chargement dans les camions. Le nombre de bacs par volume figure sur le bon d’enlèvement, auquel correspond un ticket de pesée transmis sous 48 heures.

Le délai souhaité entre la demande d’enlèvement et l’enlèvement physique ne dépasse pas trois semaines ; un délai plus court peut être proposé. Les enlèvements sont réalisés pendant les heures d’ouverture des sites techniques.

Traitement, traçabilité et livrables

Le titulaire décrit le cheminement du bac depuis l’enlèvement jusqu’au recyclage de la matière. Il fournit les éléments de traçabilité des quantités et des qualités ainsi qu’un certificat de recyclage dématérialisé précisant la date de réception, les tonnages, la destination, les coordonnées du recycleur final et le mode principal d’utilisation.

Les traitements éventuellement réalisés hors de l’Union européenne doivent être justifiés comme effectués dans des conditions équivalentes aux exigences légales applicables au titre de la directive 94/62/CE modifiée. Le titulaire doit être adhérent à la FNADE ou à FEDEREC et fournir une copie certifiée conforme du certificat de labellisation correspondant.

Le mémoire contractuel décrit notamment les autorisations relatives au transport des déchets et au recyclage, l’organisation du transport, les moyens humains et matériels, les sites et filières de recyclage, leur capacité, le contrôle qualité des apports, la traçabilité et le procédé de valorisation. Il comprend également un exemple de certificat de recyclage et les modalités de contrôle qualité, incluant la caractérisation, la fréquence et le contrôle des apports.

Prestations complémentaires

Des prestations facultatives peuvent être proposées, notamment la reprise et le traitement des roues des bacs roulants deux roues, constituées d’un moyeu et d’une bande de roulement en pneus recyclés, ainsi que toute autre prestation jugée utile.