Accord cadre pour la réparation et la maintenance des bornes escamotables

Travaux neufs : Fourniture et pose de nouvelles bornes escamotables, avec respect des plans fournis par le maître d’œuvre.

Transport et livraison : Livraison du matériel à des emplacements spécifiés, avec retour des matériels non conformes à la charge du titulaire.

Modalités d’installation : Comprend la fourniture, la pose, et la dépose des bornes, avec respect des normes et des règles de sécurité.

• Fourniture : Conformité aux normes, avec détails techniques sur les bornes.
• Pose : Mise en place de panneaux de signalisation, réalisation des scellements, et réfection du sol.
• Dépose : Retour du matériel à l’atelier et réfection du sol à l’identique.

Délais d’intervention : Respect des délais indiqués dans les ordres de service, avec pénalités en cas de dépassement.

Sécurité : Mise en œuvre des règles de sécurité pour protéger le personnel et les usagers, avec un plan de prévention.

Vigilance météorologique : Mesures à prendre en cas de conditions climatiques défavorables, avec obligation de signalisation et d'évacuation des installations si nécessaire.