Accord-cadre pour des prestations de relevés de géomètre et diagnostics immobiliers

Copropriété

• Mise en copropriété d’immeubles : Établissement de plans d’intérieur et d’états descriptifs de division.
• Calcul des tantièmes : Répartition des charges et définition des servitudes.
• Contrôle des superficies : Attestations de surfaces habitables ou privatives.

Immobilier, Urbanisme et Expertises

• Établissement de plans d’intérieur : Calcul des différentes superficies (SHON, Carrez, etc.).
• Demande de Renseignements d’Urbanisme : Étude de faisabilité et évaluation des droits à construire.
• Diagnostic technique préalable : À la mise en copropriété.

Description des Travaux à Réaliser

• Établissement de points de polygonation : Levés de points de détail.
• Plans topographiques : Production de plans au 1/1000ème, 1/500, 1/200, et 1/100.
• Levés de corps de rue et de terrains divers : Représentation de tous les objets apparents.
• Plan de coordination des réseaux : Levés des réseaux aériens et souterrains.
• Plan de recollement : Mise à jour des plans suite à des travaux.
• Plan et état parcellaire : Limites de propriété et calcul des surfaces.
• État descriptif de division : Établissement d’états descriptifs en copropriété.
• Plan périmétrique et plan de division : Levé des limites de propriété.
• Implantation : Matérialisation des points caractéristiques d’ouvrages à réaliser.
• Bornage et délimitation : Établissement des limites de propriété.
• Plan d’alignement : Application de l’alignement défini par le Maître d’Ouvrage.
• Documents d’arpentage : Mise à jour du plan cadastral.
• Plans de vente : Établissement de dossiers par lot.
• Plan de principe de nivellement : Raccordement en altimétrie des limites du lot.
• Application du plan d’urbanisme : Vérification des opérations sur le plan topographique.
• Plan des réalisations : Mise à jour des plans suite aux constructions.
• Remise en gestion : Plans de récolement après travaux.
• Vérification des études et travaux : Synthèse des études et mise à jour des documents.
• Prestations informatiques : Nettoyage et transfert de données.
• Autres prestations et conseils : Travaux relatifs aux prestations du géomètre.