Accord-cadre relatif à l'acquisition/location de licences de logiciel, de maintenance de logiciel et prestations de support associées, et de prestations d'expertises

1. Prestations d'Étude et de Réalisation

Les prestations d'étude et de réalisation comprennent des services variés destinés à répondre aux besoins spécifiques du client. Ces prestations incluent :

• Conseil : Fourniture d'expertise et de recommandations pour optimiser le système informatique du client.
• Exploitation : Maintien de la disponibilité et du bon fonctionnement des logiciels ou équipements matériels.
• Œuvres : Comprend tout programme informatique développé, ainsi que les documents et éléments associés.

2. Prestations de Maintenance de Logiciel

Les prestations de maintenance de logiciel se divisent en plusieurs catégories :

• Maintenance corrective : Correction des anomalies affectant le logiciel, avec mise en place de solutions de contournement si nécessaire.
• Maintenance évolutive : Fourniture de mises à jour (versions mineures et majeures) avec documentation associée, garantissant la compatibilité avec l'environnement du client.