Regards préfabriqués de protection

Fourniture de regards destinés à recevoir et protéger un ou plusieurs dispositifs de comptage d’eau potable, des équipements de robinetterie et divers organes hydrauliques. Les regards sont proposés en béton ou en plastique, avec couverture en fonte ou autre matériau adapté aux caractéristiques précisées au BPU ou au bon de commande.

Le BPU et le DQE distinguent les fournitures suivantes, les quantités du DQE étant estimatives :

• Regards béton enterrés avec couverture fonte : petit modèle 540 × 300 (10 unités estimées) et grand modèle 1 200 × 550 (10 unités estimées).
• Regards plastique enterrés avec couverture fonte : petit modèle 540 × 300 (30 unités estimées).

Les dimensions et caractéristiques sont précisées au BPU et/ou au bon de commande. Les produits doivent être neufs, sans défaut, adaptés à leur usage, résistants, durables et sûrs, conformes aux normes françaises et européennes applicables ainsi qu’aux caractéristiques annoncées par le fabricant. Toute référence à une norme, une marque, un type, une origine ou un procédé s’entend « ou équivalent », sauf justification particulière.

Accessoires, commandes et livraison

Les pièces afférentes, accessoires et équipements complémentaires nécessaires à l’usage normal des regards ou à leur adaptation peuvent être commandés. Les produits hors BPU doivent appartenir à la même famille et être directement liés à l’objet du marché ; les achats sur catalogue sont limités à moins de 15 % des commandes de la REPB. Le catalogue et les remises consenties sont contractuels pour ces produits.

Les commandes sont émises au fur et à mesure des besoins et précisent notamment fournitures, quantités, références et, si besoin, prescriptions particulières ou lieu de livraison différent. Le titulaire accuse réception par courriel et confirme la date prévisionnelle de livraison. Le délai ne dépasse pas 10 jours ouvrés après réception du bon de commande. Les livraisons ont lieu pendant les horaires d’ouverture, dans des conditions permettant la vérification des fournitures ; les horaires indiqués sont de 8 h 30 à 11 h 30 et de 14 h à 16 h du lundi au jeudi, et de 8 h 30 à 11 h 30 le vendredi.

Documents techniques et conformité

L’offre comprend un dossier technique décrivant les produits, avec fiches techniques, nature et caractéristiques des matériaux, dimensions, caractéristiques des couvertures, catalogues et notices fabricants, normes applicables, certificats ou procès-verbaux d’essais disponibles, et prescriptions de pose. Des dessins, coupes, cotations ou schémas peuvent compléter le dossier. Le titulaire fournit pour chaque type de matériel les recommandations du fabricant relatives à la manutention, au transport, au stockage, à la préparation du support le cas échéant, à la pose et aux précautions utiles à la conservation des performances. Les fournitures livrées doivent correspondre aux références commandées, à l’offre et aux pièces du marché ; une fourniture défectueuse, détériorée ou non conforme peut être refusée.

Disponibilité et logistique

Le candidat précise les dispositions permettant d’assurer la disponibilité pendant la durée du marché, notamment les niveaux habituels de stock, l’approvisionnement, les délais de réapprovisionnement et les mesures de prévention des ruptures. Le titulaire remet un état du stock disponible et communique, sur demande, la disponibilité des principales fournitures. Le transport jusqu’au lieu de livraison est sous sa responsabilité. Les emballages relèvent également de sa responsabilité ; palettes et emballages non souillés sont repris.