Prothèses dentaires et planification chirurgicale

Assistance Publique – Hôpitaux de Paris
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Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
7 mai 2026 à 08 h
Localisation
Paris (75)
Durée
48 mois, reconductible deux fois 12 mois (formulation contractuelle contradictoire)
Budget
Max: 50 000 €

Prothèses amovibles et guides chirurgicaux (Lot 1)

Fournitures principales

  • Prothèses dentaires amovibles tarifées par nombre de dents (1 à 14 dents).
  • Guides radiologiques et guides chirurgicaux.
  • Dents en résine, crochets préfabriqués, galets/bases magnétiques, forfais base résine nylon.
  • Modèles d’étude et travaux réalisés en CFAO, mise en articulateur.

Processus de fabrication et qualité

  • Fabrication intégrant CFAO (modélisation numérique, usinage/impression 3D selon besoin).
  • Traçabilité complète pour chaque dispositif : identification patient, technicien, matériaux, alliages et poids si métal précieux.
  • Preuves de conformité CE / MDR et certification/accréditation de l’unité de fabrication (ISO/NF ou équivalent) exigées.

Hygiène et conditionnement

  • Pré‑désinfection systématique avant livraison ; procédure documentée fournie en début d’exécution.
  • Conditionnement individuel hermétique avec feuille de route indiquant identification et données de livraison.
  • Possibilité de contrôles bactériologiques à la demande.

Logistique et retours

  • Ramassage quotidien par coursier selon plages horaires contractuelles ; plage horaire/délai pour ramassages urgents à prévoir.
  • Chaque retour de support (porte‑empreinte, articulateur) indiqué sur bon de livraison ; retours sous 15 jours maximum ; responsabilité du fournisseur en cas de perte/dommage et remplacement/remboursement si nécessaire.

Délais et garanties

  • Délai maximal de réalisation : 10 jours après réception de l’ensemble des éléments nécessaires.
  • Garantie contre vices de fabrication à compter de l’admission.

Documents à fournir

  • Fiche descriptive à la livraison finale (identifiants, nature du travail, matériaux/alliages employés).
  • Certificats CE/MDR, preuve d’assurance responsabilité et documents qualité de l’unité de fabrication.

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