Fourniture de progiciels et maintenance associée

AMUE
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Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
28 novembre 2025 à 16 h
Localisation
Multiples
Durée
48 mois (à compter du 21/01/2026)
Budget
Max: 3 000 000 € - Estimation: 800 000 €

Prestations de fourniture et maintenance des progiciels

Objet fonctionnel

  • Fourniture et distribution de progiciels listés en annexe, incluant les licences, les supports d'installation et les livrables associés (fichiers d'installation, clés/licences et documentation produit).

Support, maintenance et évolutions

  • Fourniture de maintenance corrective et évolutive des progiciels fournis.
  • Gestion des incidents, correction des anomalies, mises à jour et maintenance des versions.
  • Assistance technique et service avant-vente pour l'intégration et le déploiement.
  • Documentation utilisateur et documentation technique pour administration et exploitation.

Modalités d'exécution et commande

  • Accord-cadre multi-attributaire (nombre maximal d'attributaires précisé).
  • Exécution des besoins via marchés subséquents et/ou bons de commande.
  • Pas de décomposition en lots (marché non alloti).
  • Prestation réalisable dans les locaux des titulaires ou sur les sites identifiés pour l'exécution.

Pièces et livrables attendus dans l'offre

  • Cadre de Réponse Technique (CRT) détaillant l'architecture, la couverture fonctionnelle et les modalités de support.
  • Cadre Financier (CRF) et bordereau des prix conformes aux formats exigés.
  • Liste des logiciels obligatoirement couverts par l'offre (telle qu'indiquée en annexe) et justificatifs des droits de distribution.

Contraintes contractuelles et garanties

  • Garantie de jouissance paisible et de non-contrefaçon des droits de tiers pour les logiciels distribués.
  • Obligation de confidentialité et de sécurité des éléments livrés.
  • Respect des règles de sous-traitance prévues contractuellement.

Aspects administratifs et opérationnels

  • Fourniture des documents administratifs et attestations demandées pendant l'exécution (attestations fiscales/sociales, etc.).
  • Modalités de facturation en euro, délai de paiement contractuel et conditions de révision des prix telles que prévues contractuellement.

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