Fourniture de produits de boissons pour le CHUM et le GHT Martinique

1. Objet du marché

• Durée : 12 mois, renouvelable 3 fois pour des périodes de 12 mois, maximum 4 ans.
• Contexte : Fourniture de boissons gazeuses pour les établissements du GHT Martinique, en conformité avec la loi EGALIM.

2. Spécifications techniques

• Exigences générales : Conformité aux normes françaises et européennes, respect des spécifications techniques.
• Emballages : Doivent comporter des indications de traçabilité, respecter les normes d'hygiène, et minimiser l'impact environnemental.
• Documentation technique : Fiches techniques à fournir pour chaque produit, incluant informations sur ingrédients, allergènes, et conditions de conservation.
• Contrôles : Preuves de contrôles bactériologiques et physicochimiques à fournir sur demande.
• Origine des produits : Préciser l'origine des produits, généralement de l'Union européenne.
• Produits complémentaires : Mise à jour régulière du catalogue de produits.
• Offres promotionnelles : Obligation de proposer des remises promotionnelles exceptionnelles.

3. Allotissement

• Répartition : Le lot 1 est décomposé en 6 sous-lots, chacun faisant l'objet d'un accord cadre à bons de commande.

4. Organisation des commandes et des livraisons

• Commandes : Établies par le CHUM ou les établissements du GHT, avec des modalités précises de transmission.
• Livraisons : Doivent respecter les horaires et conditions définis, avec un bordereau de livraison à fournir.
• Ruptures de stock : Obligation d'informer en cas de rupture et de proposer des produits de substitution.

5. Bordereau des prix unitaires (BPU)

• Produits : Comprend des boissons gazeuses comme des sodas, eaux minérales gazeuses, avec des quantités estimatives pour chaque type de produit.