Potelets circulaires

L’accord-cadre porte sur la fourniture de potelets destinés à s’intégrer esthétiquement et fonctionnellement au mobilier déjà installé. Les produits doivent être neufs, de première qualité, conformes aux normes en vigueur et exempts de défauts compromettant leur aspect ou leur usage. Les marques citées sont indicatives : un matériel techniquement équivalent peut être proposé.

Gammes et caractéristiques

• Potelet type « VESTA » D130 : tube acier de diamètre 114 mm, tête acier de diamètre 130 mm, hauteur hors sol de 85 cm ou 120 cm, scellement standard et option mâchoire pour version amovible ; acier galvanisé avec couche de peinture, teinte gris sablé 900 sans variation acceptée.
• Potelet type « VESTA D130 » à mémoire de forme : tube en élastomère de polyuréthane de diamètre 114 mm, tête acier de diamètre 130 mm, scellement standard et option mâchoire pour version amovible, finition laquée, teinte gris sablé 900. Le CCTP indique une hauteur hors sol de 85 mm, tandis que le DQE mentionne 85 cm.
• Potelet flexible avec bande réfléchissante : tube en polyuréthane de diamètre 100 mm, hauteur totale de 100 cm, scellement standard, coloris gris sablé 900.
• Éléments associés : têtes acier de potelet VESTA D130 et mâchoires ou boîtiers pour potelets amovibles.

Les quantités indicatives du DQE sont de 30 unités de VESTA D130 de 85 cm, 30 unités de VESTA D130 à mémoire de forme, 20 unités de potelets bicolores VESTA D130 de 120 cm, 10 têtes acier, 10 mâchoires et 30 potelets flexibles réfléchissants. Elles ne sont pas contractuelles.

Documentation, conformité et garantie

Le titulaire fournit les fiches techniques, les certificats d’homologation, les tarifs publics par marque, le catalogue tarifé et les offres promotionnelles en cours de marché. Pour les produits soumis à un Avis Technique du CSTB, la preuve de cet avis doit pouvoir être produite. Les procès-verbaux d’essais ou d’analyses établis par des organismes qualifiés doivent également être communiqués sur demande ; à défaut, des essais ou analyses sur prélèvements peuvent être prescrits aux frais du titulaire.

Les matériaux ou procédés non traditionnels doivent relever d’un avis technique, d’un agrément européen ou, à défaut, des prescriptions du fabricant. Une procédure ATEX peut être imposée pour les procédés ne relevant d’aucun de ces cas. Les produits sont garantis contre les vices et défauts de conception ou de fabrication pendant au moins 2 ans à compter de la réception.

Commandes, emballage et livraison

Les fournitures sont commandées au fur et à mesure des besoins par bons de commande précisant notamment la désignation, la quantité, le lieu et la date ou le délai de livraison ainsi que l’adresse de facturation. Le candidat renseigne, pour chaque produit, le délai de livraison à compter de la réception du bon de commande et le délai applicable en cas d’urgence.

Le titulaire assume le stockage, l’emballage, le chargement, l’arrimage, le transport et le déchargement. Les emballages doivent être adaptés au transport et restent sa propriété. Chaque livraison est accompagnée d’un bulletin mentionnant la date d’expédition, les références de la commande et du marché, l’identification du titulaire, l’identification des fournitures et, le cas échéant, leur répartition par colis. La livraison et le déchargement sont assurés par le fournisseur, du lundi au vendredi de 8 h à 11 h 30 et de 13 h 30 à 17 h, tous frais compris.

Réponse attendue

L’offre comprend notamment l’acte d’engagement et ses annexes, le BPU-DQE, le mémoire justificatif et les fiches techniques des produits proposés. Le cadre de mémoire technique est obligatoire et doit être complété de manière exhaustive, avec la provenance des fournitures, les fiches produits, le délai moyen de livraison après bon de commande et le délai de livraison en urgence.