Fourniture, pose et livraison de matériels sportifs

L’accord-cadre couvre la fourniture, la livraison et la pose de matériels destinés aux installations sportives de la commune et aux activités scolaires, périscolaires, associatives, individuelles et événementielles. Il est exécuté par bons de commande, sans allotissement, avec des références issues du BPU/DQE et du catalogue annuel du titulaire.

Les équipements doivent respecter la réglementation en vigueur, notamment en matière de sécurité, ainsi que les normes françaises et européennes. Les modes d’emploi nécessaires au fonctionnement sont fournis en français. Chaque fiche produit ou descriptif de catalogue doit préciser la présentation générale, les formes et dimensions, les constituants, les couleurs, l’unité de distribution, les normes de référence et les agréments des fédérations sportives.

Le catalogue doit être mis à jour annuellement et les matériels livrés doivent lui être strictement conformes. Le titulaire conseille la commune dans le choix des équipements adaptés. En cas de rupture de stock, il fournit dans les délais prévus un article équivalent ou de catégorie supérieure au prix de l’article initialement choisi.

Familles et références principales

Le BPU comprend 150 lignes, à renseigner intégralement. Le DQE constitue une simulation non contractuelle ; les quantités nulles du DQE n’excluent pas la commande ultérieure des produits correspondants.

• Tennis de table et gymnastique : table indoor 400 agréée FFTT et repliable avec système de sécurité, lots de 144 balles et de 20 raquettes, filets réglementaires, mini plans inclinés L 80 × l 50 × h 40 cm, poutre mousse de 3 m, mini-trampoline intérieur Ø 97 cm, tapis 200 × 100 cm en épaisseur 5 cm, matelas de sécurité jusqu’à 300 × 200 × 20 cm.
• Volley-ball et beach-volley : mires FIVB, mires à vis, filets de compétition de 3 mm et d’entraînement de 2,5 mm, poteaux et embases en aluminium, protections, rateliers pour quatre paires de poteaux, filets de beach-volley de 3 mm, sangles et treuils.
• Handball et basket-ball : buts de sand-ball de 2,40 × 1,70 m et 3 × 2 m, buts mini-hand, buts de handball de rue et de compétition, filets de 3 à 6 mm, cercles de basket à déclenchement 105 kg avec deux ressorts et 12 crochets, panneaux plexiglas de 1,80 × 1,05 m ou 1,80 × 1,20 m en épaisseur 20 mm, paniers réglables et buts extérieurs en acier galvanisé plastifié.
• Tennis, padel, badminton et pickleball : filets de tennis de 3 mm avec bande PVC et câble acier de 5 mm, filets de 3,5 mm à six rangées de maille double, poteaux aluminium ronds ou carrés, scoreurs, traînes PVC, tubes de quatre balles de tennis, lots et seaux de balles, tubes de trois balles de padel, raquettes, poteaux et filets de badminton, volants nylon et sets d’initiation de 6 m.
• Sports de combat, préparation physique et rangement : tatamis vinyle antidérapants de 5 cm, tapis mousse de karaté de 40 mm, protections murales en polyéthylène 2 000 × 1 000 × 20 mm, natte de 180 × 60 × 1,5 cm, bancs suédois de 3 m, armoires et vestiaires, chariots et accessoires de rangement.
• Ballons, entraînement et matériel polyvalent : ballons de water-polo, football, handball, basket et street-basket, mini-buts pliables de 180 × 120 cm, lots de mini-haies et cônes de 35 cm, plots par lots de 40, cônes de 20 et 35 cm, cerceaux par lots de 12, échelle de rythme de 4 m, compresseur à 5,5 bars, chasubles réversibles du XXS au XL et table de massage bi-plan.
• Tir à l’arc, athlétisme et natation : cibles en paille de 128 cm d’épaisseur 9,5 cm et en mousse 95 × 95 × 11,5 cm à centre interchangeable, chevalets labellisés FFTA, javelots, disques et poids en mousse, palmes en pointures 37–38 à 43–44, bonnets par lots de 10, pull-buoy 23 × 14 cm, brassards, planches 43 × 29 × 3 cm, mini aquabuts et anneaux lestés par lots de quatre.

Pose, dépose et livraison

Certains équipements comprennent la pose, avec main-d’œuvre et vérification par un bureau de contrôle agréé. La dépose comprend la désinstallation, l’évacuation des anciens équipements et, le cas échéant, des gravats. La prestation de pose et dépose du beach-volley peut inclure la mise en service du terrain, l’implantation des clôtures, la fouille et l’implantation des fourreaux, l’ensablement de la platine, le montage des poteaux, la pose des filets et câbles, la mise en place des lignes et la dépose des équipements.

Le lieu de livraison est indiqué sur chaque bon de commande. Le stockage, l’emballage et le transport relèvent de la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison ; les emballages restent sa propriété. En présence d’usagers, notamment d’enfants, il doit définir avec le responsable de l’établissement ou de l’équipement les mesures de protection nécessaires.

En cas d’erreur de commande, de défaut ou de dommage au transport, le matériel est repris aux frais du titulaire et remplacé dans un délai de 15 jours ouvrés. Les livraisons font l’objet d’un contrôle quantitatif et qualitatif ; le contrôle détaillé est effectué dans les 15 jours suivant la livraison. L’admission peut être ajournée, assortie d’une réfaction ou rejetée selon les non-conformités constatées. Les articles bénéficient des garanties attachées à leur catégorie ; une garantie fabricant supérieure à celle du CCAG-FCS s’applique lorsqu’elle existe.