Accord-cadre portant sur des prestations de propreté urbaine : propreté manuelle

2. Ramassage Mécanique de Feuilles : Utilisation de machines pour collecter les feuilles mortes et autres débris, afin de garantir la propreté des espaces publics durant les saisons appropriées.

3. Désherbage : Intervention pour enlever les mauvaises herbes sur les espaces publics, contribuant ainsi à l'esthétique et à la propreté des lieux.

Typologies d'Intervention

Les interventions peuvent être classées en deux typologies :

• Interventions Programmées : Ces interventions sont planifiées à l'avance selon un calendrier établi.
• Interventions Non Programmées : Ces interventions sont réalisées en réponse à des besoins urgents ou imprévus, comme des événements climatiques ou des accumulations de déchets inattendues.

Conditions d'Exécution des Prestations

Les conditions d'exécution incluent :

• Personnel : Le titulaire doit disposer d'un personnel qualifié pour réaliser les prestations.
• Amplitude Horaire de Travail : Les interventions doivent être effectuées selon des horaires définis, adaptés aux besoins des espaces publics.
• Moyens Matériels : Le titulaire doit utiliser des équipements appropriés pour garantir l'efficacité des interventions.
• Gestion des Déchets Collectés : Les déchets doivent être gérés conformément aux réglementations en vigueur, assurant leur élimination ou leur recyclage approprié.