Fourniture de plants de vigne Baco greffés enracinés

Caractéristiques des plants

• Porte-greffes prioritaires : Gravesac ou 333-EM ; porte-greffe de second choix : SO4.
• Plants sains, conformes aux critères variétaux et phytosanitaires ; soudure greffon/porte-greffe de qualité.
• État hydrique et développement racinaire satisfaisants au moment de la livraison.

Conditionnement et livraison

• Livraison réalisée en totalité ou en livraisons successives adaptées au rythme de plantation.
• Transport et livraison sous la responsabilité du titulaire ; conditionnement adapté au maintien de l'état sanitaire et hydrique.
• Possibilité d'ajustement des groupes de livraison et d'adaptation logistique selon calendrier de plantation.

Contrôles, non-conformités et garanties

• Contrôles visuels et vérifications techniques prévus après livraison ; contrôle formalisé dans un délai défini (contrôle de l'état sanitaire, hydrique et conformité variétale).
• Refus possible en cas de non-conformité constatée ; remplacement des plants non conformes par le titulaire sans compensation financière, selon les modalités prévues.
• Application de pénalités en cas de retard ou non-conformité, sauf suspension conditionnée par des mesures prévues (ex. sursis de livraison dans des conditions environnementales particulières).

Organisation contractuelle

• Marché organisé sous forme de bons de commande avec valeurs minimales et maximales.
• Traçabilité des fournitures et pièces contractuelles à assurer (identité et quantité des variétés et porte-greffes).