Fourniture de pièces pour réseaux d'eaux usées

Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
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Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
15 juin 2026 à 13 h
Localisation
Ardèche (07)
Durée
2 ans (durée initiale), reconductible
Budget
Estimation: 120 000 €

Lot 01 — Pièces techniques des branchements EU

Gamme de produits fournis

  • Tubes PVC (divers diamètres : 100 à 400 mm, SN8/CR8 et variantes SN4) et tubes polypropylène (CR10) ; coudes (plusieurs angles), culottes, manchons (à butée, coulissants, souples, coniques), bouchons, augmentations excentrées, raccords de piquage (selles, tulipes, raccords à clipser), tabourets de branchement et rehausses, tampons de réduction, filets filtrants et petits accessoires (grilles, scies-cloches, colles, lubrifiants, kits de nettoyage).

Quantités indicatives et facturation

  • Bordereau de prix unitaires (BPU) + DQE indiquant quantités estimatives par référence (ex. : tubes PVC diam.100 ≈ 60 m ; diam.125 ≈ 120 m ; diam.160 ≈ 180 m ; tabourets et rehausses en unités selon DQE).
  • Facturation au réel : application des prix unitaires renseignés au BPU aux quantités effectivement exécutées.

Contraintes techniques et exigences qualité

  • Conformité aux normes en vigueur et aux prescriptions de la Charte qualité nationale des réseaux d'assainissement (ASTEE) ; pièces en fonte conformes (ex. NF EN 545 ou équivalent lorsque mentionné) et certification exigée pour certains produits.
  • Fiches techniques et justificatifs de conformité à fournir pour chaque produit ; traçabilité des fournitures exigée et décrite dans le mémoire technique.

Logistique, stockage et livraisons

  • Capacité de stockage et disponibilité : le mémoire technique doit préciser la quantité minimale stockée et les moyens logistiques.
  • Délais de mise à disposition attendus : livraison standard sous 72 heures après commande et livraison urgente sous 24 heures.
  • Transport, emballage et stockage sous la responsabilité du titulaire ; frais de livraison inclus dans l'offre (prix unitaires du BPU couvrent livraison).

Modalités contractuelles et opérationnelles

  • Exécution au fil de l'eau par bons de commande ; chaque référence facturée selon BPU et quantités réellement fournies.
  • Le dossier contractuel impose la remise du BPU au format exigé, du DQE, du mémoire technique et des fiches techniques produit.

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