Fourniture de pièces pour réseaux d'eau potable et d'assainissement

Logistique, conditionnement et transport

• Livraison selon bons de commande, sans quantité minimale imposée.
• Transport et livraison jusqu'au lieu de livraison désigné ; déchargement et évacuation des emballages inclus.
• Conditionnement conçu pour éviter détérioration et ouverture accidentelle.
• Stockage, emballage et transport réalisés selon les prescriptions contractuelles applicables (CCAG-FCS / conditions du cadre).

Qualité, traçabilité et contrôles

• Fourniture de dossiers de fabrication et de conformité sur demande, traçabilité des livraisons et des emballages.
• Possibilité de vérification de la fabrication et des caractéristiques par l'autorité contractante pendant la durée du cadre.
• Exigences de provenance et conformité aux dispositions légales sur l'origine (notamment lorsque l'accord de l'AMP s'applique).

Modalités d'exécution et documents contractuels

• Commandes émises au fur et à mesure sous forme de bons de commande ; délais et conditions de livraison précisés sur chaque bon de commande.
• Bordereau des prix unitaires (BPU) fixe les prix unitaires et les conditions de livraison (franco de port, emballage, déchargement inclus).
• Intégration des livraisons au planning transmis avec chaque bon de commande.
• Garanties et documents annexes (dossier de conformité, certificats) à fournir selon les demandes formulées dans les pièces contractuelles.