Pièces réalisées sur plan IFPEN

Les pièces doivent être produites par un opérateur disposant des capacités professionnelles, techniques et financières adaptées. IFPEN peut contrôler les capacités de production, les moyens d’étude et de recherche ainsi que les mesures prévues pour contrôler la qualité.

Le marché ne comprend aucune tranche. Les prestations supplémentaires éventuelles sont sélectionnées par IFPEN lors de la titularisation : la réponse aux PSE obligatoires est exigée et soumise à notation ; la réponse aux PSE facultatives est souhaitée, sans être obligatoire ni soumise à notation. Les variantes ne sont pas autorisées.

Une partie de l’exécution peut être sous-traitée sous réserve de l’acceptation préalable de chaque sous-traitant et de l’agrément de ses conditions de paiement. Le titulaire demeure personnellement responsable de l’ensemble des obligations du marché.