Fourniture de pièces pour engins STIHL

L’accord-cadre porte sur des pièces détachées pour matériels d’espaces verts STIHL. Le CCP exige des pièces d’origine, tandis que le DQE porte la mention « STIHL ou équivalent » : ces formulations appellent une clarification. Les caractéristiques sont définies au BPU, qui référence notamment des composants de moteur et de carburation, filtres, joints, démarreurs, embrayages, pièces de coupe, accessoires, outils de montage et de contrôle, ainsi que des produits de maintenance. Les guides-chaînes référencés comprennent notamment des longueurs de 15 à 150 cm et des épaisseurs de 1,1 à 1,6 mm.

Le DQE comprend des pièces pour débroussailleuses, taille-haies, tronçonneuses et souffleurs thermiques, ainsi que des modules, moteurs et batteries pour des équipements à batterie. Les quantités indiquées sont des quantités de référence du DQE :

• Thermique : bobine avec filetage (30) ; pour FS360, embrayage complet (5), tête faucheuse AutoCut 27-2 (20), filtre à air (10), câble de commande des gaz (5) et rondelle pour lame (20).
• Taille-haie HS 81 R : cylindre/piston (2), filtre à air (1) et barre de coupe (2). Tronçonneuse : chaîne Picco (5). MS 201 T : bande de glissement (5), cylindre/piston (2), embrayage (3) et filtre à air (10). Souffleur BR 600 : bobine (3), service kit (5) et bretelle droite/sangle de harnais (5).
• Électrique : ligne « moteur » (2), sans modèle indiqué dans le DQE. FSA 130 : module (2), batterie (2), moteur (2) ; HSA 94 R : module (2), batterie (2), moteur (2) ; MSA 200 C : module (3), batterie (2), embrayage (2), moteur (2) ; BGA 100 : module (2), batterie (2).

Livraison et réception

Le délai maximal de livraison est de 3 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande ou de la notification du marché subséquent. Les livraisons sont prévues du lundi au vendredi, de 7 h à 15 h, et doivent être accompagnées d’un bon de livraison indiquant notamment la date d’expédition, la référence du contrat, le titulaire et les fournitures livrées. La documentation nécessaire à l’utilisation, au fonctionnement et à l’entretien courant est fournie en français ; les rectificatifs éventuels sont fournis sans supplément.

Les emballages doivent être adaptés au transport ; dans la mesure du possible, il est demandé de privilégier les contenants réutilisés ou réutilisables, recyclés ou recyclables et la livraison en vrac. Le transport, le chargement, l’arrimage et le déchargement relèvent de la responsabilité du titulaire. Les fournitures font l’objet de vérifications quantitatives et qualitatives à la livraison. Les fournitures non conformes sont refusées et remplacées immédiatement sur demande de l’acheteur ; une admission avec réfaction peut être décidée dans les conditions prévues au contrat.