Fourniture de pièces détachées pour véhicules

Régie des Transports Métropolitains
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Date limite
30 juin 2026 à 16 h
Localisation
Bouches-du-Rhône (13)
Durée
3 ans (ferme)
Budget
Non précisé

Fourniture de pièces Volvo d'origine homologuées

Objet et périmètre

  • Fourniture de références d'origine homologuées constructeur (liste des références et conditionnements précisés au bordereau des prix unitaires).

Conformité et garanties

  • Pièces garantissant le maintien des conditions de garantie constructeur pendant toute la durée de la garantie.
  • Attestation sur l'honneur fournie à l'offre confirmant le caractère "homologué constructeur" des pièces proposées.

Compatibilité et installation

  • Pièces adaptées « en lieu et place » des pièces existantes, sans modification nécessaire pour la mise en place ou l'utilisation.
  • Toute fourniture non conforme doit être remplacée aux frais du fournisseur.

Emballage et conditionnement

  • Respect strict des conditionnements contractuels précisés au bordereau des prix unitaires ou au tarif public remisé.
  • Conditionnements adaptés au transport ; préférence pour contenants réutilisables, recyclés, recyclables ou réemployés lorsque compatible.
  • Propriété des emballages spécifiée contractuellement.

Livraison, vérifications et admissions

  • Bons de commande écrits précisant lieu, horaires, quantités, conditionnement, prix et service bénéficiaire ; livraisons au lieu indiqué sur le bon de commande.
  • Vérifications quantitatives et contrôles qualitatifs à la livraison ; contrôles complémentaires au montage.
  • En cas d'écart constaté au montage, remplacement à la charge du fournisseur selon délais contractuels.

Pièces consignées et reporting

  • Possibilité de fourniture de pièces consignées : présentation de la liste et tarification de la consigne à la notification.
  • Remise d'un bon de consigne à chaque livraison pour retour de la pièce remplacée ; coût de reprise inclus dans les prix du BPU ou exprimé en pourcentage.
  • Facturation de la pièce si restitution non effectuée dans le délai contractuel ; reporting trimestriel des pièces livrées et consignées.

Sanctions et remplacements

  • Fournitures non conformes refusées et remplacées aux frais du fournisseur.

Documents attendus côté candidat

  • Mémoire technique avec attestation sur l'honneur d'origine/homologation, description du processus de gestion des anomalies/urgences et informations sur le stock tampon ; éléments pris en compte pour l'évaluation.

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