Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules et engins agricoles
Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.
Lot 1 — Fourniture pour véhicules légers Renault / Dacia
Objet et périmètre
- Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour véhicules légers de marques Renault et Dacia.
Conformité et justificatifs
- Pièces conformes aux spécifications constructeurs ou fourniture d'un justificatif de l'équivalence accepté par le constructeur.
- Références normatives citées pour la conformité des pièces : règlement UE n°461/2010, directive 2007/46/CE, règlement (CE) n°1400/2002.
- Documents à fournir pour chaque famille de pièces : référence constructeur, attestation de conformité/équivalence, fiches techniques et, le cas échéant, certificats relatifs aux composants recyclés / réemployés.
Exécution et conditions logistiques
- Exécution au fur et à mesure sur bons de commande.
- Emballage, stockage intermédiaire éventuel et transport sous la responsabilité du titulaire jusqu'au point de livraison contractuel.
- Vérifications quantitatives et contrôles qualitatifs succincts à la réception (contrôle visuel, conformité de la référence et quantité) ; non-conformité signalée selon les procédures contractuelles.
- Pénalités appliquées en cas de retard de livraison selon les modalités contractuelles.
Références et quantités indicatives (quantités prévues)
- 7703077153 — Agrafe : 250 u
- 7703035049 — Écrou H embase M8 : 50 u
- 7703077435 — Agrafe maintien : 125 u
- 7700799404 — Attache barre anti-devers : 50 u
- 349352849R — Câble de commande BV : 50 u
- 8200801906 — Coquille RTRV ext : 25 u
- 7700415499 — Contacteur : 25 u
- 8200245174 — Coquille RTRV ext : 50 u
- 7701039957 — Insert métal clé : 25 u
- 7700430702 — Pompe électrique LA/V B : 100 u
- 403152274R — Enjoliveur roue 15 Paradise : 100 u
- 328656854R — Pommeau de BV : 50 u
- 963014304R — Rétroviseur ext manuel D : 25 u
- 241105468R — Câblage de pompe GO : 25 u
- 285974100R — Carte de démarrage : 25 u
- 8201036869 — Capteur temp. gaz échappement : 25 u
- 7701067887 — Grille inf entrée air bouclier : 25 u
- 8200600509 — Tuyau carburant H : 25 u
- 544013074R — Berceau : 25 u
- 8200497579 — Serrure porte AV : 25 u
- 8200381856 — Carter huile Eqp : 25 u
- 809006860R — Garniture panneau porte D : 50 u
- 360104849R — Mécanisme frein parking : 25 u
- 963018382R — Rétroviseur ext D : 50 u
- 8200256544 — Écran sous moteur : 50 u
- 963741411R — Coquille rétro : 25 u
- 622544666R — Grille inf. PC avant : 25 u
- 622566270R — Grille sup. PC avant : 25 u
Exigences qualité complémentaires
- Justificatifs éventuels annuels sur la part de réemploi / réutilisation / matières recyclées fournis sur demande.
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