Fourniture de pièces détachées pour conteneurs SULO

Métropole Rouen Normandie
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Date limite
17 août 2026 à 16 h
Localisation
Rouen (76)
Durée
1 an (à compter de la date de notification)
Budget
Max: 59 999 €

Objet et portée

Fourniture et livraison de pièces détachées et accessoires pour conteneurs semi‑enterrés et enterrés de marque SULO (pièces listées au bordereau des prix unitaires / DQE).

Produits demandés

  • Éléments de préhension, composants mécaniques et électriques, garnitures, fixations et autres pièces identifiées dans le BPU/DQE.

Logistique et livraison

  • Livraisons franco de port et de déchargement, réalisées sur rendez‑vous avec préavis (préavis contractuel 48 heures mentionné dans les modalités de livraison).
  • Stockage, emballage et transport pris en charge par le fournisseur selon les dispositions contractuelles.

Contrôles, conformité et remplacements

  • Réceptions à la livraison avec vérifications quantitatives et qualitatives.
  • Procédures de refus, remplacement et équivalence en cas de pièce non conforme ou indisponible (possibilité de fournir une pièce équivalente compatible).

Sécurité et environnement sur interventions

  • Respect du protocole de sécurité interne applicable aux lieux d’intervention : équipements de protection obligatoires, procédures d’alerte, gestion des risques environnementaux et règles d’accès aux locaux/matériels.

Garantie et pénalités

  • Garantie contractuelle d’un an sur les fournitures.
  • Pénalités prévues en cas de retard ou de non‑conformité conformément aux clauses contractuelles.

Suivi et traçabilité

  • Moyens de suivi des commandes, traçabilité des fournitures et organisation de la gestion des non‑conformités à fournir dans le mémoire technique.

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