Fourniture de papier et supports d’impression

L’accord-cadre couvre la fourniture de papiers, supports d’impression et produits papetiers référencés au BPU, pour les équipements de reprographie et d’impression. Les commandes sont passées au fur et à mesure des besoins, principalement par une boutique en ligne ; les livraisons partielles ne sont pas autorisées sauf accord exprès de l’Administration, et aucun minimum de commande ne peut être imposé.

La gamme comprend notamment :

• des papiers A4 (210 × 297 mm), A3 (297 × 420 mm), SRA3 (320 × 450 mm) et SRA2 (450 × 640 mm), de 60 à 400 g/m² selon les références, en blanc et en différents coloris ;
• des papiers mats, brillants, Bristol, adhésifs ou transparents, ainsi que des papiers carbone (CB), sans carbone (CF) et autocopiants (CFB) ;
• des bobines de papier de 610, 841, 914 et 1 118 mm de largeur, longueurs indiquées au BPU de 30 000/50 000 ; une bobine de caisse 80 × 80 × 12, 55 g/m² ; des caisses américaines simple cannelure en formats A4 et SRA3.

Les conditionnements prévus comprennent notamment ramettes, cubes, boîtes et bobines. Les fournitures doivent être neuves, en parfait état, conformes aux références et spécifications du marché, et adaptées aux matériels concernés. Les livraisons sont attendues sous 5 jours ouvrés maximum après validation définitive de la commande ; un délai inférieur peut être proposé et devient alors contractuel. La livraison s’effectue dans les plages générales de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h les jours ouvrés, sous réserve des contraintes propres à chaque site. Le titulaire prend en charge le stockage, le conditionnement, l’emballage, la manutention, le transport et le déchargement.

Commandes, suivi et conformité

La boutique en ligne permet de consulter le catalogue et ses caractéristiques, conditionnements et prix, de préparer les commandes, d’en suivre l’historique et d’identifier la disponibilité des références. La commande n’engage l’acheteur qu’après ses trois validations successives, la validation finale relevant du service Finance. Le titulaire assure la maintenance de la boutique, l’assistance aux utilisateurs et la traçabilité des commandes et livraisons ; un bon de livraison distinct est prévu par site, mis à disposition en ligne au plus tard un jour ouvré après la livraison.

En cas d’indisponibilité, le titulaire informe l’acheteur et propose, si nécessaire, une référence au moins équivalente. Toute substitution requiert l’accord préalable de l’acheteur ; elle ne peut entraîner de surcoût dans les cas prévus au CCP. Le titulaire fournit un outil ou état informatisé de suivi des consommations, avec un récapitulatif au minimum trimestriel sur demande et un bilan consolidé en fin de marché. Les vérifications quantitatives et qualitatives ont lieu à la livraison.

Le DQE indique des quantités estimées sur 12 mois, non contractuelles : 4 000 ramettes de papier A4 blanc, 500 de papier A4 saumon, 500 cubes de papier SRA3 blanc, 20 boîtes de 250 feuilles SRA3 Synaps 230 g/m², 50 ramettes SRA3 250 g/m², 50 ramettes SRA3 300 g/m², 20 ramettes SRA2 vert 160 g/m², 50 bobines de 610 mm, 50 bobines de 1 118 mm, 350 bobines de caisse et 50 cubes de caisses américaines SRA3.