Fourniture de papier de reprographie

Fourniture de papier blanc en deux formats, A4 et A3, grammage 80 g/m², conditionné en ramettes de 500 feuilles. Le marché comporte deux lots répartis entre les départements de la Vendée et de la Loire-Atlantique pour le lot 1, et du Maine-et-Loire et de la Sarthe pour le lot 2.

Commandes et livraisons

Les livraisons sont réalisées conformément aux bons de commande. Le responsable des commandes les passe par téléphone ou par courriel, 72 heures avant la date prévue. La fréquence doit être précisée par zone géographique et accompagnée d’un planning de livraison.

Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison ou, en cas de transporteur, d’une lettre de voiture, en double exemplaire, dont un exemplaire est signé. Le document indique notamment le produit et sa qualité, les quantités et le nombre de cartons ou de ramettes livrés. Port et emballages sont inclus ; le retrait des palettes incombe au fournisseur.

Vérifications et conformité

Les contrôles portent sur la conformité quantitative et qualitative à la commande et aux spécifications, ainsi que sur l’état général des cartons. La salubrité et les conditions de transport sont vérifiées ; l’état et la propreté du véhicule sont examinés en cas de doute sur les conditions d’emballage. Une non-conformité qualitative, notamment concernant la marque ou la fiche technique, entraîne le refus de la livraison et le remplacement immédiat des produits. Les marchandises refusées doivent être retirées dans les plus brefs délais convenus entre les parties ; les défauts ou vices cachés signalés après réception donnent également lieu à un remplacement sans délai.