Fourniture de papier 2026 pour imprimantes et copieurs

Lot 1 : Papier pour imprimantes et photocopieurs

• Fourniture de papier ordinaire 80 g ou 160 g, blanc ou couleur, de format A4 et A3.
• Fourniture de rouleaux traceurs HP.
• Le papier doit convenir pour des copieurs couleur et non seulement pour des photocopieurs noir et blanc.

Lot 2 : Papier traceur spécifique

• Fourniture de papier spécifique pour traceurs.

Conditions d'exécution des prestations

• Les prestations doivent être conformes aux normes et spécifications techniques en vigueur.
• L'exécution se fait par le biais de bons de commande, avec un délai d'exécution commençant à la notification du bon.
• Le stockage, l'emballage et le transport des fournitures sont sous la responsabilité du titulaire.
• La livraison doit se faire selon les conditions spécifiées dans le contrat.

Pénalités

• Pénalités de retard : 1,00/1000 par jour de retard, sans plafonnement.
• Pénalité pour travail dissimulé : 10,00 % du montant TTC de l'accord-cadre, avec un plafond correspondant aux amendes prévues par le Code du travail.