Paniers métalliques pour mottes d’arbres et arbustes

Le marché porte sur la fourniture et la livraison de paniers métalliques à plat et de grillages en rouleau destinés aux mottes d’arbres et d’arbustes. Les paniers doivent s’adapter aux mottes demi-sphériques produites par des arracheuses mécaniques de type HOLMAC ou PAZZAGLIA et permettre leur manipulation au moyen de deux crochets et d’une élingue reliée au tronc.

Le grillage est en fer ou en acier, non galvanisé et livré sans rouille afin de préserver ses qualités jusqu’à son utilisation. La solidité du fil doit éviter toute déchirure lors de la manipulation des mottes.

Paniers métalliques

Les dimensions indiquées correspondent au panier préformé posé autour de la motte. Les tolérances autorisées sont de 5 % sur le diamètre et de 10 % sur la profondeur, la taille maximale de la maille et le diamètre du fil. Aucune tolérance n’est admise sur la maille minimale, fixée à 40 × 40 mm pour tous les diamètres.

| Prix | Diamètre après utilisation | Profondeur | Maille maximale | Diamètre minimal du fil | Conditionnement souhaité |
|---|---:|---:|---:|---:|---:|
| 1001 | 40 cm | 30 cm | 60 mm | 1,2 mm | 50 |
| 1002 | 50 cm | 35 cm | 60 mm | 1,3 mm | 50 |
| 1003 | 60 cm | 40 cm | 70 mm | 1,4 mm | 50 |
| 1004 | 70 cm | 50 cm | 70 mm | 1,4 mm | 50 |
| 1005 | 80 cm | 60 cm | 75 mm | 1,8 mm | 50 |
| 1006 | 06 cm | 70 cm | 75 mm | 1,8 mm | 25 |
| 1007 | 100 cm | 80 cm | 75 mm | 1,8 mm | 25 |
| 1008 | 110 cm | 90 cm | 75 mm | 1,8 mm | 25 |
| 1009 | 120 cm | 100 cm | 75 mm | 1,8 mm | 25 |
| 1010 | 130 cm | 110 cm | 75 mm | 2,1 mm | 15 |
| 1011 | 140 cm | 110 cm | 60 mm | 2,1 mm | 15 |

Les paniers sont conditionnés en paquets, de préférence selon les quantités indiquées, afin de faciliter leur manipulation.

Grillages en rouleau

Le grillage en rouleau est constitué de fils non galvanisés afin de garantir sa biodégradabilité. Il présente les caractéristiques suivantes :

• largeur de 2 m, avec une tolérance de ± 5 % ;
• diamètre minimal des fils : 2 mm ;
• mailles comprises entre 50 × 50 mm et 80 × 80 mm ;
• conditionnement de préférence en rouleaux de 25 m linéaires, sans dépasser 30 m.

La fourniture relève de la ligne de prix 2001.

Commandes et catalogue électronique

L’approvisionnement s’effectue par catalogue électronique. Le titulaire renseigne, dans un délai maximal de 5 jours ouvrés suivant la notification, le gabarit Excel transmis par l’acheteur, en détaillant exhaustivement les articles du bordereau des prix unitaires et leurs caractéristiques. Les prix d’achat saisis et facturés sont arrondis à deux décimales et doivent rester identiques sur les bons de commande et les factures.

Les bons de commande précisent notamment les articles, quantités, lieux de livraison, délais, montant HT et TTC, prix unitaires, coordonnées de réception et informations du titulaire. Aucune commande téléphonique ne doit être exécutée. Le titulaire accuse réception de chaque bon de commande sous 48 heures. Une commande principale est prévue à titre indicatif au deuxième semestre ; le CPH commande au moins une fois par an, entre août et octobre.

Livraison, contrôle et garantie

Les délais sont fixés par bon de commande et peuvent couvrir plusieurs livraisons. Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine, franco de port, au lieu indiqué sur le bon de commande. Le bon de livraison mentionne notamment le titulaire, le numéro de commande, les quantités et les références des matériels.

La conformité est principalement contrôlée visuellement à la livraison, avec possibilité de vérification par tout moyen pendant la durée du marché. Les fournitures non conformes sont remplacées dans les 15 jours suivant la notification de la non-conformité, aux frais du titulaire pour le transport, le rechargement, le déchargement et la livraison. Les rebuts sont également enlevés par le titulaire. Les conditionnements hors d’usage sont repris dans la mesure du possible et éliminés dans le respect de l’environnement.

Les décisions d’admission, d’ajournement, de réfaction ou de rejet sont prises selon le CCAG applicable. La garantie prévue par ce CCAG s’applique ; les réparations prescrites doivent être réalisées pendant la période de garantie, qui est prolongée jusqu’à la remise en état complète si nécessaire.