Fourniture d'outillages à main agricole

Livraisons et délais

• Livraison franco de port, sans montant minimum.
• Délai maximum de livraison : 10 jours ouvrés pour la liste restreinte d'articles du BP ; 20 jours ouvrés pour les autres articles provenant du catalogue bénéficiant d'une remise.
• Livraison conforme aux indications de chaque bon de commande ; exigences de déchargement précisées dans les commandes.

Exigences techniques, qualité et contrôles

• Respect des normes applicables à la fabrication et à la distribution des outillages.
• Contrôles qualité et traçabilité des livraisons prévus ; procédures de vérification et pièces justificatives à fournir.
• Possibilité d'exigence d'un banc d'essai obligatoire selon les modalités du mémoire justificatif de l'offre (MJO).

Conditions commerciales liées au catalogue

• Prix unitaires et remises appliquées selon le BP ; application de taux de remise définis pour les articles catalogues.
• Tarification révisable annuellement selon les modalités contractuelles.

Durabilité et emballages

• Exigences de réduction des impacts environnementaux : choix de matières premières durables, optimisation des emballages et gestion des filières de récupération/déchets.
• Cadre d'exigences aligné sur NF EN ISO 14001 et les démarches SPASER ; responsabilité environnementale du fournisseur.

Documentation

• Fourniture des documents de traçabilité, justificatifs de conformité et documents liés aux remises tarifaires lors des livraisons et notifications de tarifs révisés.