Organisation d’un voyage scolaire en Italie

Organisation d’un séjour scolaire comprenant le transport en autocar, l’hébergement et les repas, les assurances ainsi que les visites prévues au programme. Le voyage concerne 49 élèves et 4 accompagnateurs, soit 53 personnes maximum.

Le transport est assuré en autocar équipé de ceintures de sécurité et doit respecter la réglementation applicable. Les frais de stationnement, péages, hébergement et repas des conducteurs, y compris pendant les trajets, sont inclus. Le tarif doit également faire apparaître les suppléments éventuels pour une chambre individuelle d’accompagnateur et pour un régime alimentaire particulier ou une allergie sévère.

Hébergement, repas et visites

• Trois nuits en hôtel de 2 à 3 étoiles ou en auberge de jeunesse, en pension complète pour les élèves et les enseignants, du dîner du jour d’arrivée au petit-déjeuner du jour de départ inclus.
• Visites inscrites au programme : droits d’entrée et frais de réservation inclus.
• Assurances d’assistance et de rapatriement, responsabilité civile, assistance téléphonique d’urgence 24 h/24 et annulation individuelle et de groupe.

Exigences de sécurité et de qualité

Le matériel et les prestations doivent respecter les normes applicables, notamment la réglementation des transports en commun de personnes. Les véhicules doivent présenter des garanties de sécurité et des éléments structurels résistants au feu. Des révisions périodiques portent notamment sur la direction, le freinage, les projecteurs, les avertisseurs et les portes. Chaque jour avant le départ, l’état général intérieur et extérieur, les pneumatiques, la signalisation et les dispositifs de sécurité sont vérifiés; les portes et fenêtres de secours verrouillées de l’extérieur doivent être déverrouillées avant le voyage.

Chaque autocar doit notamment disposer d’extincteurs en état de fonctionnement, d’une trousse de premiers secours régulièrement vérifiée et renouvelée, d’un éclairage des accès lors de la montée et de la descente, d’une lampe autonome et de ceintures sur chaque siège passager. Des dispositifs antidérapants sont requis en cas de circulation sur routes verglacées ou enneigées; les autocars doivent aussi être équipés d’un éthylotest antidémarrage. L’exploitant informe les conducteurs de ce dispositif. Les propositions tiennent compte des règles relatives au temps de travail des conducteurs, et les mesures du protocole sanitaire en vigueur au moment du voyage doivent être appliquées à l’ensemble des prestations.

La couverture d’assurance du titulaire porte sur les dommages aux personnes et aux bagages, l’annulation, l’assistance-rapatriement et les dommages immatériels. La responsabilité est prévue sans limite de garantie, plafond ni franchise; toute franchise éventuelle reste à la charge du titulaire.