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1. Phase 1 - Échanges avec la maîtrise d’ouvrage

   • Objectif : Acculturation à la stratégie « Nord durable » et analyse des référentiels.
   • Tâches : État des lieux, analyse des référentiels actuels et du référentiel unique à venir.
   • Livrable : Note synthétique sur le pilotage du projet et calendrier de phasage.
   • Durée : 3 à 4 mois, maximum 3 jours.

2. Phase 2 - Organisation du pilotage du projet

   • Objectif : Mobilisation des acteurs et présentation du référentiel unique.
   • Tâches : Réunion de lancement, présentation des valeurs et motivations.
   • Livrable : Compte-rendu synthétique de la réunion.
   • Durée : 3 à 4 mois, maximum 3 jours.

3. Phase 3 - État des lieux du Référentiel unique

   • Objectif : Identifier les points forts et d’amélioration.
   • Tâches : Réunions thématiques, mise à jour de la plateforme numérique.
   • Livrable : Note synthétique sur l’état des lieux et préconisations.
   • Durée : 3 à 4 mois, jusqu'à 20 jours.

4. Phase 4 - Adaptation du programme Nord durable

   • Objectif : Co-construction d’un programme conforme au Label.
   • Tâches : Accompagnement du chef de projet, aide à la saisie sur la plateforme.
   • Livrable : Note synthétique sur le programme et ses outils de suivi.
   • Durée : 3 à 4 mois pour la définition, 1 à 2 mois pour la validation, jusqu'à 10 jours.

Tranche Optionnelle

5. Phase 5 - Demande de labellisation TETE

   • Objectif : Préparation de la demande de labellisation.
   • Tâches : Vérification de la recevabilité, mise à jour de l’état des lieux.
   • Livrable : Bilan synthétique de la mission et préconisations.
   • Durée : 2 à 3 mois, jusqu'à 7 jours.

6. Phase 6 - Visites annuelles post-labellisation

   • Objectif : Suivi de la mise en œuvre du programme.
   • Tâches : Visites annuelles pour vérifier la bonne mise en œuvre.
   • Livrable : Compte-rendu de la visite annuelle.
   • Durée : Maximum 9 jours (3 jours par visite).

Ces prestations visent à structurer et à valoriser les actions du Département en faveur du développement durable, tout en répondant aux exigences du label TETE.