Nettoyage des voiries et entretien des espaces verts

Le service couvre le nettoyage manuel des voiries et l’entretien des espaces verts concernés. Les interventions portent notamment sur les trottoirs, places, terrains de boules, parkings publics, voies piétonnes, caniveaux, grilles et avaloirs accessibles, ainsi que sur les surfaces enherbées et engazonnées.

• Propreté des espaces publics : balayage manuel, désherbage des zones goudronnées, ramassage des papiers et autres déchets, retrait des déjections canines, ratissage des déchets et nettoyage manuel des regards et avaloirs d’eau pluviale.
• Entretien des végétaux : ramassage manuel des feuilles et aiguilles de pin, avec aspirateur à feuilles fourni par le titulaire si nécessaire; débroussaillage et désherbage manuels ou mécaniques; tonte mécanique; taille soignée manuelle ou mécanique des haies, arbustes et autres végétaux; enlèvement des végétaux morts. La taille des mûriers platanes concerne 250 sujets.
• Évacuation : enlèvement et transport des déchets ramassés vers la déchetterie municipale ou la décharge intercommunale de Manjastre; l’accès doit être demandé lors de la notification. L’accès à la déchetterie pour les déchets issus de la taille des mûriers platanes est gratuit, après formalités auprès des services techniques.

Organisation et fréquences

Le dispositif courant comprend 3 équipes et 3 moniteurs, mobilisés du lundi au vendredi sur 52 semaines. Les secteurs sont répartis entre les équipes selon un plan hebdomadaire; les secteurs ordinaires doivent être traités un jour par semaine. Un secteur piétonnier spécifique fait l’objet d’un passage d’un jour par trimestre.

Le calendrier de l’équipe 3 comporte également des passages dédiés : le parking concerné est traité 2 demi-journées par mois toute l’année; deux secteurs complémentaires reçoivent chacun 1 demi-journée par mois du 1er octobre au 30 mars; un autre secteur reçoit 2 demi-journées par semaine du 1er avril au 30 septembre. En dehors de cette période, ce dernier secteur est entretenu par l’équipe 2. Un secteur complémentaire est limité à une demi-journée le mardi matin.

Les équipes doivent être présentes entre 8 h 15 et 8 h 30 et rester sur leur secteur jusqu’à 16 h 30. En période estivale, des horaires décalés sont possibles après information écrite de la commune 15 jours avant la date prévue. Les congés ou absences ne doivent pas diminuer la prestation sur le terrain.

Une équipe supplémentaire peut être mobilisée ponctuellement, hors des secteurs prédéfinis : elle comprend un moniteur et 6 agents, avec matériel, consommables, transport et évacuation des déchets.

Moyens, sécurité et contrôle de la qualité

Le titulaire fournit le personnel et le matériel nécessaires, ainsi que le transport des équipes et du matériel. Les véhicules doivent porter une plaque « SERVICE » rouge et blanche ou être balisés (AK5 ou gyrophare), et afficher le logo du titulaire. Les agents doivent porter les EPI réglementaires; les chantiers en accotement doivent être balisés conformément à la réglementation et au code de la route. Le titulaire assume les dégâts causés par son personnel et son matériel.

Aucun produit phytosanitaire ne peut être appliqué. Le mémoire technique doit présenter des méthodes alternatives; pour limiter les nuisances sonores, les matériels électriques sont à privilégier, avec une autonomie suffisante. Les moyens de ramassage des feuilles et aiguilles doivent pouvoir fonctionner toute l’année et être opérationnels dans la journée en cas de besoin ponctuel, sans rémunération supplémentaire pour leur mise en œuvre ni pour leurs consommations. Une attention particulière est attendue au printemps et après les événements climatiques, notamment pour retirer les feuilles et aiguilles devant les avaloirs et le long des trottoirs. L’usage des souffleurs doit éviter les projections vers les parcelles privatives.

Les équipes sont soumises à une obligation de moyens; le titulaire doit organiser les moyens nécessaires pour atteindre les objectifs et ne pas délaisser un secteur pour en traiter un autre. Si le résultat est jugé insuffisant, il doit prendre dans les 5 jours des mesures d’amélioration visibles et fournir des photos avant et après, sans contrepartie financière. La commune met à disposition un accès au centre technique municipal en cas d’intempéries, ainsi qu’aux toilettes et points d’eau potable publics.