Fourniture de moyens de manutention motorisés

Fourniture de matériels motorisés de manutention relevant de ces trois familles. Les références, quantités et caractéristiques des produits commandés sont précisées selon les cas dans les annexes, les documents techniques ou les bons de commande. La configuration de base peut comprendre ses accessoires; les options qui ne sont pas incluses dans cette configuration ne peuvent être commandées séparément.

Les produits sont strictement neufs, sauf acceptation formelle préalable de l’UGAP pour un produit reconditionné, de démonstration ou issu du réemploi, de la réutilisation ou du recyclage. Les accessoires et pièces associés peuvent être commandés avec le matériel ou ultérieurement, à condition de les rattacher à la commande du produit principal. Les pièces détachées sont également rattachées à une commande de prestations du contrat.

La livraison s’effectue à l’adresse portée au bon de commande. Le titulaire prend contact avec le destinataire, l’informe au moins 3 jours ouvrés avant la remise et fournit les documents correspondants. La conformité et le bon fonctionnement sont vérifiés à la remise; à la demande expresse du bénéficiaire, les vérifications peuvent avoir lieu dans les locaux du titulaire en France continentale.

Le dispositif de service associé couvre notamment l’assistance à la préparation des commandes, les contrôles avant livraison, la prise en main et les informations de maintenance. Le questionnaire de qualité de service demande également les modalités de SAV et de suivi des interventions ainsi que la durée de disponibilité des pièces d’origine; la durée minimale indiquée est de 10 ans à compter de la mise sur le marché national de la dernière unité du modèle concerné.