Fournitures de monographies françaises et étrangères

Livraison :

• Les livraisons doivent être effectuées à l'adresse indiquée sur le bon de commande, avec un passage hebdomadaire minimum des livreurs.
• Les articles abîmés lors du transport doivent être remplacés aux frais du prestataire dans un délai de 7 jours.
• Chaque commande livrée doit être accompagnée d'un bon de livraison, et les bons de livraison doivent contenir l'identifiant de commande et le numéro de bon de commande.

Suivi des Commandes :

• Le titulaire doit assurer le suivi des commandes auprès des éditeurs et informer l'Enssib des démarches engagées.
• Un récapitulatif mensuel des commandes doit être fourni, incluant les indisponibilités et les délais de fourniture.

Modalités de Communication :

• Le titulaire doit signaler tout changement de prix d'une monographie supérieure à 10% avant livraison.
• Les bons de commande doivent être signés par le représentant du pouvoir adjudicateur pour être honorés.

Modalités de Facturation :

• La rémunération se fait sur la base de prix unitaires, appliqués aux quantités réellement livrées.
• Les quantités dans le Détail Quantitatif Estimatif sont indicatives et n'engagent pas l'acheteur.

Engagement des Bons de Commande :

• Seuls les bons de commande signés peuvent être honorés, et les livraisons doivent être accompagnées de documents appropriés.