Accord-cadre mono attributaire pour l'acquisition et la livraison de livrets de famille

Ville de Troyes
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Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite31 octobre 2025 à 17 h
LocalisationTroyes (10)
Durée
Durée maximale de 4 ans, renouvelable tacitement par périodes d'un an
Budget
Estimation: 8 000 €

Détails des prestations techniques demandées

L'accord-cadre concerne l'acquisition et la livraison de livrets de famille et d'étuis pour le service Démographie de la Ville de Troyes. Voici les éléments clés des prestations :

  • Objet de l'accord-cadre :
    • Acquisition et livraison de livrets de famille et étuis.
    • Montant maximum annuel fixé à 8 000 € HT.
  • Décomposition de l'accord-cadre :

    • Lot unique, sans décomposition en tranches ou phases.
  • Délai de livraison :

    • 20 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande.
  • Fourniture d'échantillons :

    • Obligation de fournir des échantillons, incluant :
      • 1 livret de famille avec couverture pelliculée et impression numérique personnalisable.
      • 1 encart adhésif type mariage.
    • Les échantillons doivent être conformes aux spécifications et envoyés avant la date limite de remise des offres.
  • Dispositions environnementales :

    • Les livrets doivent être fabriqués à partir de papier permanent blanc, recyclable et biodégradable, avec des encres d'origine végétale.
  • Modalités de financement et de paiement :

    • Financement par la Ville de Troyes, avec un délai de paiement de 30 jours et sans avance allouée.
  • Critères de sélection des candidatures :

    • Les candidatures seront jugées sur la capacité à répondre aux besoins exprimés.

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