Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé

Le présent marché a pour objet de définir les missions se rapportant à l’intervention du Coordinateur Sécurité et Protection de la Santé (SPS) dans le cadre de la réalisation d’ouvrages liés aux opérations suivantes :

1. Phase de conception

• Prise de connaissance de l'opération : Compréhension des enjeux et des spécificités du projet.
• Étude des documents d'études et du DCE : Analyse des documents nécessaires à la bonne exécution des travaux.
• Ouverture du Registre-Journal de la Coordination (RJC) : Mise en place d'un registre pour suivre les actions de coordination.
• Rédaction du Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (PGCSPS) : Élaboration d'un plan pour assurer la sécurité sur le chantier.
• Ouverture du Dossier d'Interventions Ultérieures sur l'Ouvrage (DIUO) : Préparation d'un dossier pour les interventions futures.
• Réunion d'étude : Participation à des réunions pour discuter des aspects de sécurité.

2. Phase de réalisation

• Visite d'inspection commune : Inspection préalable avec chaque entreprise avant le début des travaux.
• Examen et harmonisation des Plans Particuliers de Sécurité et de Protection de la Santé (PPSPS) : Vérification des plans de sécurité des entreprises.
• Mise à jour du PGC : Actualisation du plan de sécurité en fonction de l'évolution du chantier.
• Suivi de chantier : Surveillance régulière des travaux pour assurer le respect des normes de sécurité.
• Mise à jour du DIUO : Actualisation du dossier d'interventions ultérieures.
• Clôture du RJC : Finalisation du registre à la fin des travaux.
• Réunion/visite supplémentaire : Organisation de réunions additionnelles si nécessaire.