Mission de coordination SPS pour la modernisation des écluses du canal du Centre

Phase de Conception (C1 à C7)

• C1 : Assistance à la mise au point du projet en analysant les dossiers d’études (AVP, PRO, DCE).
• C2 : Rédaction et mise à jour du Plan Général de Coordination (PGC) en matière de sécurité et de protection de la santé.
• C3 : Constitution du Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’ouvrage (DIUO).
• C4 : Ouverture du Registre Journal de Coordination.
• C5 : Assistance pour la transmission de la déclaration préalable aux organismes concernés (CARSAT, inspection du travail).

Phase de Réalisation (R1 à R13)

• R1 : Organisation de la coordination des activités des entreprises présentes sur le chantier.
• R2 : Tenue à jour et adaptation du PGC en matière de sécurité et de protection de la santé.
• R3 : Tenue à jour du DIUO.
• R4 : Harmonisation des plans particuliers de sécurité dans le PGC.
• R5 : Analyse du planning d’exécution des travaux et transmission des observations au maître d’ouvrage.
• R6 : Inspection commune avant l’intervention de chaque entreprise, y compris sous-traitantes.
• R7 : Présence régulière sur le chantier, avec une visite minimum d’une demi-journée par semaine.
• R8 : Contrôle de la mise en œuvre des dispositions législatives en cas de présence de matériaux contenant de l’amiante.
• R9 : Prise en compte des interférences avec les activités d’exploitation sur le site.
• R10 : Visites inopinées sur le chantier pour assurer la mission de coordination.
• R11 : Participation aux opérations préalables à la réception des ouvrages.
• R12 : Fourniture du DIUO définitif.

3. Conditions d'Exécution

Les prestations doivent être réalisées conformément aux règles de l'art et dans les délais fixés, avec un engagement à mener à bien les prescriptions arrêtées dans le CCTP.