Mise à disposition de rosalies et karts

Quantités et saisonnalité

• Saisonnalité organisée en deux périodes (période haute / période basse) avec quantités distinctes par période.
• Quantités prévues (exemples fournis dans le DQE) :
  • Voiture 2 places : 1 (période haute) / 0 (période basse).
  • Voiture 2 places + 2 enfants : 6 (période haute) / 4 (période basse).
  • Voiture 4 places : 1 / 1.
  • Remorque 2 places : 1 / 0.
  • Kart DUO CHOPPER : 6 (période haute) / 3 (période basse).

Maintenance, sécurité et exploitation

• Maintenance et entretien courants inclus dans les prix unitaires ; le titulaire assure l'entretien et les réparations nécessaires pour garantir le bon fonctionnement des engins.
• Obligation d'intervention en cas de problème : intervention sous 48 heures, avec pénalité forfaitaire de 100 € par jour en cas de retard au-delà du délai imparti.
• Contrôles réguliers et rotation des engins pour respecter les règles de sécurité.
• Plaque indiquant le nom du dépositaire apposée sur chaque bien.

Modalités de mise à disposition et logistique

• Mise à disposition en début de saison et enlèvement en fin de saison selon planning convenu entre parties.
• Transport, emballage et gestion des déchets conformes aux prescriptions contractuelles.

Garanties et documents

• Assurances et garanties conformes aux dispositions applicables (CCAG FCS / CCAP).
• Documents administratifs, justificatifs de conformité et bordereau des prix unitaires à fournir et actualiser tout au long de l'exécution.