Fourniture de médicaments vétérinaires

Institut Français du Cheval et de l'Équitation
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Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
2 décembre 2025 à 11 h
Localisation
Saumur (49)
Durée
1 an (à compter de la notification)
Budget
Estimation: 89 000 €

Description des fournitures et prestations

Produits fournis

  • Fourniture de médicaments à usage vétérinaire listés dans le bordereau de prix avec quantités estimatives.
  • Possibilité de fournir des produits complémentaires issus du catalogue du titulaire, sous condition de remise commerciale précisée au bordereau de prix.

Catalogue et remises

  • Le soumissionnaire indique un taux de remise applicable sur son catalogue sur le bordereau de prix.
  • Les commandes peuvent porter sur les articles du bordereau ou sur produits complémentaires du catalogue.

Conditions de livraison et logistique

  • Livraison en condition "franco magasin" telle qu'indiquée dans les pièces contractuelles.
  • Les prix unitaires proposés doivent inclure tous les frais liés (livraison, emballages, etc.).

Tarification et facturation

  • Tarification à l'unité selon le bordereau de prix; prix fermes pendant la période d'exécution.
  • Modalités de facturation et pièces exigées conformes aux documents contractuels (fiche d'exécution, facturation dématérialisée).

Exigences qualité et conformité

  • Fourniture conforme à la réglementation en vigueur pour les médicaments vétérinaires.
  • Preuves et justificatifs demandés pour démarches de responsabilité environnementale et sociale (attestations, labels, etc.).

Organisation des commandes et exécution

  • Commandes émises sur la base de bons de commande unitaires.
  • Le titulaire doit garantir la capacité d'approvisionnement, proposer des équivalents si nécessaire et respecter les délais de livraison spécifiés.

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