Matériels pour sports collectifs et sports de raquette

L’accord-cadre couvre du gros matériel, des accessoires et des pièces détachées pour les sports collectifs et de raquette, destinés à l’entraînement et à la compétition, du niveau scolaire au haut niveau. Les produits recherchés sont de gamme courante, avec une solidité et une technicité adaptées à un usage fréquent et intensif. Ils doivent respecter les règles sportives applicables selon le niveau de pratique, les normes et réglementations françaises et européennes en vigueur, et porter leur marquage de conformité. Les fiches techniques doivent notamment préciser dimensions, matériaux, caractéristiques détaillées et conformité REACH.

Les fournitures comprennent notamment :

• Basket-ball : buts muraux réglables de 2,60 à 3,05 m, buts extérieurs, cercles, panneaux et capitonnages, filets et treuils. Les panneaux décrits comprennent des formats de 1,20 × 0,90 m et 1,80 × 1,05 m ; les références prévues au bordereau incluent notamment les normes NF EN 1270.
• Football : buts de 7,32 × 2,44 m et de 6 × 2,10 m, fixes, rabattables ou transportables, avec équipements de fixation ou de déplacement, ainsi que filets, crochets, piquets de corner et implants de repérage. Les buts relèvent notamment de la norme NF EN 748. Les références FB01 à FB05 peuvent être commandées à l’unité ou par paire.
• Handball : buts de compétition de 3 × 2 m, intérieurs ou extérieurs, rabattables ou à sceller, protections et filets amortisseurs ; références notamment conformes à la NF EN 749. Les références HB01 à HB03 peuvent être commandées à l’unité ou par paire.
• Volley-ball et badminton : poteaux scolaires et de compétition, systèmes de tension, filets et poteaux intermédiaires. Les matériels cités renvoient notamment aux normes NF EN 1271 et NF EN 1509 ; les poteaux de volley de compétition sont réglables aux cinq hauteurs réglementaires.
• Rugby et tous sports : protections de poteaux, piquets de corner, drisses, sandows et éléments de fixation. Le bordereau comporte aussi des équipements éducatifs, dont des buts de basket et des buts multisports handball/basket, à fixation murale, au sol ou sur platines.

Livraison et documentation

Les commandes peuvent porter sur les fournitures du bordereau ou faire l’objet de marchés subséquents. Les livraisons suivent les prescriptions de chaque commande ; le délai maximal indiqué est de six semaines à compter de sa notification. Les palettes sont reprises par le transporteur. Chaque livraison est accompagnée d’une notice d’utilisation et d’entretien et d’un bordereau détaillant notamment les références, les quantités et la date. Les fiches techniques sont transmises à la demande de l’acheteur. La garantie des fournitures est d’un an minimum à compter de leur admission, sauf durée supérieure proposée dans l’offre.

Installation, dépose et conformité

À la demande de l’acheteur, le titulaire dépose le matériel existant et installe le nouveau matériel, montage, pose et test compris. Le titulaire apporte les moyens nécessaires, protège et nettoie les zones d’intervention, évacue les déchets et emballages, et reprend les palettes. Le planning est établi pour chaque commande de travaux. En l’absence de branchement électrique, il prévoit un moyen palliatif, tel qu’un groupe électrogène.

La dépose peut comprendre l’évacuation vers une aire de stockage désignée ou vers une déchetterie. Pour une dépose définitive, la surface est remise à plat et sans danger. Les prestations de pose incluent systématiquement le test de conformité de l’équipement concerné. Des tests peuvent aussi être commandés séparément : le bordereau prévoit des contrôles par but, selon les articles R. 322-19 et suivants du Code du sport et la norme NF S 52-409, pour les buts de football, handball, hockey et rugby, ainsi que pour ceux de basket-ball. Les attestations de validité, fiches techniques et notices en français sont transmises par courriel dans les 15 jours au plus tard ; leur remise conditionne la réception de la prestation.

Le bordereau prévoit les interventions de deux techniciens en journée (en moyenne 7 h) ou demi-journée (en moyenne 3 h 30), ainsi que les moyens de chantier possibles : chariot élévateur, nacelle ou nacelle déportée pour une hauteur de travail de 8 m, échafaudage jusqu’à 8 m, tractopelle ou engin de démolition et barriérage de sécurité. Il distingue également le descellement propre de buts de basket ou d’équipements multisports pour réemploi sur un autre site.

Conseil et service après-vente

Le titulaire conseille l’acheteur sur ses acquisitions, les adapte aux besoins et signale les innovations disponibles ; il formalise les besoins étudiés par une proposition chiffrée détaillée. Un interlocuteur dédié assure le suivi technique et administratif de l’accord-cadre et une réunion de démarrage est prévue. Pour les équipements encore sous garantie, le service après-vente comprend un diagnostic et, si possible, une réparation sur site. Les plages d’intervention sont précisées selon les sites : dans les écoles, 6 h 30–12 h et 16 h–18 h 30 en période scolaire, et le mercredi 6 h 30–12 h ; dans les salles et stades, 8 h–18 h. Les horaires de vacances sont communiqués lors de la commande.