Fourniture de matériel de plomberie

Forme contractuelle

Accord-cadre à bons de commande, lot unique, pour des fournitures courantes de plomberie répertoriées dans le bordereau des prix unitaires (BPU).

Nature des fournitures

Fourniture de matériel de plomberie courant tel que listé et tarifé dans le BPU. Les fournitures comprennent les références les plus commandées et peuvent faire l'objet de commandes répétées selon les besoins.

Conformité et marquage

Produits de fabrication courante, homologués et conformes aux normes applicables (normes NF ou européennes). Chaque produit doit porter l'estampille/étiquette de la norme appliquée et fournir, sur demande, les justificatifs de conformité.

Garanties, réparations et échanges

Garantie minimale d'un an ou selon la durée de vie indiquée par le fabricant. Modalités de remplacement et d'échange des fournitures défaillantes prévues.

Services associés

Prestation comprenant, en complément de la fourniture, les services associés de maintenance et de gestion technique lorsque requis par les références du BPU.

Documents contractuels et exigences administratives

Application des pièces contractuelles (AE, BPU, CCP, mémoire technique) : le BPU définit les prix unitaires applicables aux quantités exécutées. Le titulaire doit justifier, sur demande, des assurances et des pièces relatives à la conformité et à la responsabilité.

Approvisionnement et exécution des commandes

Commandes exécutées au fur et à mesure par bons de commande selon les besoins; facturation et application des prix unitaires conformément au BPU.

Tous les détails du marché

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