Accord cadre de fourniture de matériel électrique

Objet du contrat
- Fourniture de matériel électrique, spécifiquement des piles et petites fournitures électriques de marques dominantes.
Décomposition du contrat
- Le contrat est divisé en deux lots :
  - Lot 01 : Fourniture de piles et petites fournitures électriques marques dominantes
  - Lot 02 : Petites fournitures électriques multi marques
- Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.

Conditions d'exécution des prestations
- Les prestations doivent être conformes aux normes et spécifications techniques en vigueur.
- Les collectivités doivent acheter des biens issus du réemploi ou intégrant des matières recyclées.
- Les états financiers des achats doivent être établis et transmis selon des modalités précises.
- La livraison doit se faire dans des conditions spécifiques, avec des horaires d'accueil définis.
- Le stockage, l'emballage et le transport des fournitures sont sous la responsabilité du titulaire.
Constatation de l'exécution des prestations
- Des vérifications quantitatives et qualitatives seront effectuées lors de la livraison.
- Le pouvoir adjudicateur prendra une décision après vérification.

Tous les détails du marché

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Lot 1: Piles et petites fournitures électriques marques dominantes