Fourniture de matériaux pour remise en état de pistes

Produits demandés

Granulats conformes au CCTG n°23 : 0/80 calcaire, 40/80 calcaire, 0/31,5 diorite.

Quantités et phasage

Deux vagues de livraison rapprochées, chacune d'environ 1 600 t réparties par vague : 300 t 0/80 calcaire, 1 000 t 40/80 calcaire, 300 t 0/31,5 diorite.

Logistique de livraison et coordination

Livraisons en enceinte militaire avec accès restreint : laissez‑passer obligatoires et itinéraires de circulation à respecter.
Transmission préalable des coordonnées d'un correspondant accrédité pour coordonner les livraisons.
Fourniture d'une liste nominative des livreurs et des immatriculations des véhicules utilisés.
Réception des livraisons par le représentant désigné; gestion des sujétions liées à la livraison (manutention, dépôt, problématiques de dépôt limité).

Conformité, sécurité et responsabilités

Respect impératif du CCTG n°23 pour les granulats fournis.
Application des prescriptions de sécurité et d'hygiène applicables aux chantiers (inspection de prévention préalable, conformité aux textes réglementaires, mesures de prévention contre la malveillance).
Responsabilité de l'entrepreneur pour les détériorations éventuelles des réseaux et ouvrages liés à ses opérations de livraison.

Documents et obligations contractuelles

Production des pièces contractuelles et justificatifs administratifs et d'assurance demandés (acte d'engagement, CCP, décomposition de prix forfaitaire, attestations d'assurance, attestation de vigilance URSSAF, attestation de régularité fiscale, RIB).

Réception et contrôle

Vérifications à la livraison suivies d'une décision d'admission, d'ajournement, de réfaction ou de rejet par le représentant habilité.

Tous les détails du marché

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