Fourniture de manuels scolaires

Commune de Bourg-en-Bresse
Voir la source

Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
14 novembre 2025 à 00 h
Localisation
Bourg-en-Bresse (01)
Durée
1 an, reconductible deux fois (durée maximale 3 ans)
Budget
Non précisé

Description des fournitures et prestations

Fournitures fournies

  • Manuels scolaires, cahiers d'exercice et travaux pratiques, manuels pédagogiques couvrant l'ensemble des références nécessaires pour l'enseignement maternel, élémentaire et classes spécialisées.

Commande et gestion des références

  • Catalogage des références et prise en compte d'une large liste d'ouvrages.
  • Traitement des commandes via bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.

Livraison et conditions opérationnelles

  • Livraison dans les établissements scolaires indiqués en annexe.
  • Remise des fournitures durant le temps scolaire (du lundi au vendredi, hors mercredi).
  • Délai de livraison par commande : délai contractuel maximum de 10 jours.
  • Emballage, manutention, stockage et transport inclus dans la prestation ; déballage et mise en place selon les consignes d'exploitation.

Contrôles, conformités et remplacements

  • Contrôle à la livraison en présence du représentant du fournisseur ou de son mandataire.
  • Remplacement ou reprise des fournitures non conformes ou défectueuses à la charge du titulaire dans les délais contractuels (remplacement sous 8 jours mentionné pour non-conformité).

Aspects contractuels et physiques

  • Accord-cadre mono-attributaire sans décomposition en lots.
  • Application de remises éditeurs sur références ; gestion des variantes non prévue.

Nomenclature

  • CPV pertinents : 22112000-8 (Manuels scolaires), 22111000-1 (Livres scolaires).

Voir tous les détails

Cahier des charges, budget, contacts...

Préparez votre réponse

Critères d'évaluation

PondérationCritère

Voir tous les détails

Cahier des charges, budget, contacts...

Instao centralise et enrichit les appels d'offres publics : synthèses claires, lots, critères et documents — alertes personnalisées pour candidater plus vite.

Préparez votre réponse avec notre IA experte du marché