Fourniture de manuels scolaires

Fournitures fournies

• Manuels scolaires, cahiers d'exercice et travaux pratiques, manuels pédagogiques couvrant l'ensemble des références nécessaires pour l'enseignement maternel, élémentaire et classes spécialisées.

Commande et gestion des références

• Catalogage des références et prise en compte d'une large liste d'ouvrages.
• Traitement des commandes via bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.

Livraison et conditions opérationnelles

• Livraison dans les établissements scolaires indiqués en annexe.
• Remise des fournitures durant le temps scolaire (du lundi au vendredi, hors mercredi).
• Délai de livraison par commande : délai contractuel maximum de 10 jours.
• Emballage, manutention, stockage et transport inclus dans la prestation ; déballage et mise en place selon les consignes d'exploitation.

Contrôles, conformités et remplacements

• Contrôle à la livraison en présence du représentant du fournisseur ou de son mandataire.
• Remplacement ou reprise des fournitures non conformes ou défectueuses à la charge du titulaire dans les délais contractuels (remplacement sous 8 jours mentionné pour non-conformité).

Aspects contractuels et physiques

• Accord-cadre mono-attributaire sans décomposition en lots.
• Application de remises éditeurs sur références ; gestion des variantes non prévue.

Nomenclature

• CPV pertinents : 22112000-8 (Manuels scolaires), 22111000-1 (Livres scolaires).