Fourniture de manuels et ouvrages scolaires

Commune de Magny-le-Hongre
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Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
17 juin 2026 à 10 h
Localisation
Magny-le-Hongre (77)
Durée
1 an (à partir du 01/09/2026), reconductible tacitement 3 fois ; durée maximale 4 ans
Budget
Estimation: 25 000 €

Description des fournitures et prestations

Produits fournis :

  • Manuels scolaires du premier degré (ouvrages approuvés et référencés).
  • Ouvrages de littérature jeunesse agréés par le ministère.
  • Guides pédagogiques (guides du maître et ouvrages assimilés) disponibles toute l'année.
  • Fiches pédagogiques, fichiers élèves et enseignants, exercices, évaluations et fichiers photocopiables.
  • Manuels non scolaires (hors titres sous régime d'auto-distribution exclusive ; exceptions à signaler dans l'offre).

Commandes et gestion des commandes :

  • Fourniture sur bons de commande et, le cas échéant, commandes passées sur les catalogues/barèmes fournis.
  • Gestion via interface de commandes ou centralisation par le service responsable ; suivi et preuves de livraison exigés.

Livraison, emballage et transport :

  • Livraison aux lieux de réception indiqués dans les bons de commande.
  • Délais d'exécution : livraison standard sous 7 jours, livraison d'urgence sous 3 jours, traitement des problèmes sous 2 jours.
  • Emballage adapté, transport franco de port jusqu'au lieu de livraison, reprise des emballages vides selon conditions prévues.

Conformité, garanties et obligations qualité :

  • Ouvrages et supports conformes aux normes applicables et aux agréments ministériels requis.
  • Garantie fabricant et garanties légales applicables ; remplacement, réparation ou réfaction en cas de non-conformité.
  • Attestation d'assurance responsabilité civile exigée pour l'exécution des fournitures.

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