Maîtrise d’œuvre de travaux divers

La mission associe les études de conception, l’assistance à la passation des marchés de travaux, leur suivi jusqu’à la réception et la garantie de parfait achèvement. Les études préliminaires (EP) sont sans objet.

Études et préparation des travaux

L’AVP précise la composition générale et les orientations techniques : synthèse des tracés et de la solution proposée, analyse des aspects techniques, sismiques, climatiques, environnementaux et socioéconomiques, état initial, phasage éventuel, incidences sur l’exploitation et la maintenance, investigations complémentaires et autorisations nécessaires. Les documents graphiques comprennent notamment plans de situation au 1/25 000 en milieu urbain ou 1/100 000 en milieu interurbain, plans généraux et profils en long et en travers. Trois réunions sont à prévoir en AVP.

Le PRO comprend les réponses aux observations de l’AVP, les adaptations, notes d’études et de calcul, descriptions techniques des ouvrages et des terrassements, fondations et assainissement, avant-métrés, coûts prévisionnels, planning, rapport de présentation et documents graphiques. Les dessins d’ouvrages et équipements annexes sont notamment prévus à des échelles allant du 1/20 au 1/100 ; trois réunions sont à prévoir en PRO.

Pour l’ACT, le titulaire contribue à la sélection des candidats et au DCE : CCTP, cadres de prix et détails estimatifs avec quantités, calendrier prévisionnel et pièces graphiques. Il analyse les candidatures et les offres, vérifie leur cohérence financière et technique, étudie les variantes éventuelles, propose un classement motivé et assiste à la mise au point des marchés. Une à deux réunions sont à prévoir pour chaque sous-mission ACT.

Investigations complémentaires

Les missions complémentaires comprennent :

• des levés topographiques 3D sur chacun des trois sites, avec profils en travers initiaux et projetés, soumis au RMO pour validation ;
• le bilan et la localisation précise des réseaux existants, avec un opérateur agréé, en cartographie de classe A pour l’ensemble des réseaux, puis remise d’un plan de synthèse par site ;
• les études géotechniques G1, G1-ES, G1-PGC, G2 AVP et G2 PRO, incluant les principes d’adaptation au sol, les hypothèses et choix constructifs, notes de calcul de dimensionnement au stade projet, ainsi qu’une approche des quantités, délais et coûts ;
• le diagnostic des sols, chaussées comprises, concernant notamment l’amiante et les HAP, la détermination des filières d’évacuation ou des possibilités de réemploi des déblais et, si le réemploi est envisagé, les mesures de performances mécaniques nécessaires. En cas d’amiante ou de HAP, le titulaire en tient compte dans la suite des étapes et suit l’évacuation par l’entreprise de travaux.

Selon les besoins et les résultats du diagnostic de l’ouvrage d’art du site concerné, les prestations peuvent aussi inclure l’assistance à la constitution d’un porter-à-connaissance ou d’un dossier de déclaration ou d’autorisation environnementale, puis un dossier AVP ou PRO de reconstruction, ou un dossier AVP modificatif de l’ouvrage existant. L’étude de reconstruction compare les options de franchissement sur les plans technique, économique et esthétique et apprécie les risques ; le PRO définit et justifie par calcul le dimensionnement des fondations, piles et culées, tablier et équipements.

La tranche ferme comprend AVP, PRO, ACT, OPC, DET, AOR, VISA et MC1 à MC5 ; les dossiers d’ouvrage d’art MC6 et MC7 relèvent de la tranche optionnelle 1, et le dossier modificatif MC8 de la tranche optionnelle 2.

Visa, direction et coordination de l’exécution

Le VISA vérifie la conformité au projet des études d’exécution des entreprises et précède tout commencement d’exécution. En DET, le titulaire contrôle les documents, les ouvrages, l’application du plan d’assurance qualité et le respect des marchés ; il organise et dirige les réunions de chantier, émet les ordres de service, établit les procès-verbaux, suit l’avancement et les dépenses, vérifie les décomptes, prépare les acomptes et le décompte général, et instruit les réclamations. Il analyse aussi les propositions de prix des travaux supplémentaires ou modificatifs, en plus-value comme en moins-value.

La présence de chantier comprend au moins un rendez-vous hebdomadaire et au minimum deux visites inopinées par site. Il faut prévoir au moins deux réunions pendant la préparation. Le titulaire tient le journal de chantier, produit les comptes rendus et suit les interventions ; il participe à l’acceptation des sous-traitants et signale ceux qui seraient présents sans déclaration.

L’OPC planifie les tâches, leurs enchaînements et le chemin critique, coordonne les intervenants et pilote l’organisation jusqu’à la levée des réserves. Il établit ou met à jour les calendriers des documents d’exécution, des travaux et des opérations préparatoires, suit les effectifs, moyens, écarts et retards, tient les réunions hebdomadaires OPC et diffuse leurs comptes rendus. Il planifie aussi les essais, contrôles, opérations préalables à la réception, levées de réserves et remise des DOE et DIUO.

Réception, garantie et gestion des déchets

L’AOR comprend la visite systématique et détaillée des ouvrages, les essais de réception et la vérification des procès-verbaux d’épreuves, analyses et essais prévus aux marchés. Le titulaire prépare les propositions de réception et suit la levée des réserves et les reprises pendant la garantie de parfait achèvement, qui peut être prolongée par décision du maître d’ouvrage. Le DOE vérifié est structuré en six sous-dossiers : organisation générale, autorisations administratives, structures, technique, sécurité et utilisation-exploitation-maintenance. Il comprend notamment les plans conformes à l’exécution, les notices, les consignes d’exploitation et le bordereau récapitulatif ; le DUEM doit être un outil pratique, indépendant et actualisable par le gestionnaire.

Pour les marchés de travaux, le titulaire prépare les prescriptions et le suivi du SOSED : tri sans mélange, destinations de stockage, regroupement ou recyclage, contrôle et traçabilité. Il suit les installations et circuits d’évacuation, la signalétique, la propreté du chantier et la collecte des justificatifs relatifs aux déchets.