Maîtrise d'œuvre réaménagement de route sur instao.fr

Phases couvertes

Livrables et délais par phase

Livrables codifiés (EP, AVP, PRO, DCE, VISA, DOE) avec quantités documentaires demandées (ex. 2 copies) et délais contractuels par élément : EP 1 mois, AVP 45 jours, PRO 1 mois, DCE 1 mois, VISA 15 jours, DOE 1 mois.
Réunions de chantier et comptes rendus : organisation et diffusion des CR dans les 3 jours ouvrés suivant chaque réunion.
Ordres de service : émission et suivi des OS dans les délais contractuels (délais d'émission et pénalités associées si retard).

Conduite d'opération et coordination

Conduite et coordination opérationnelle avec le maître d'ouvrage et les opérateurs locaux.
Coordination SPS (sécurité et protection de la santé) prévue et intégrée aux prestations.

Exigences techniques et environnementales

Intégration de la gestion des déchets dès la conception, inclusion dans les pièces DCE, définition des filières de valorisation, traçabilité et reporting pendant le chantier.

Conditions contractuelles et garanties

Cession exclusive des résultats au pouvoir adjudicateur.
Pénalités de retard par livrable, dispositions en cas de travail dissimulé, assurances de responsabilité civile exigées pour titulaire et cotraitants.
Modalités de résiliation et règlement des litiges selon CCAG-MOE et clauses contractuelles applicables.

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Cahier des charges, budget, contacts...

Maîtrise d'œuvre réaménagement de route

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