Maîtrise d’œuvre pour les opérations d’infrastructures et de VRD

Le marché comprend plusieurs prestations techniques qui sont détaillées comme suit :

Obligations du Titulaire
Le titulaire est tenu de signaler toutes erreurs, incomplétudes ou non-conformités identifiées durant l'exécution des prestations.

Éléments de Mission
Chaque marché subséquent précise le contenu des phases de missions de maîtrise d’œuvre attendues par le pouvoir adjudicateur, ainsi que les livrables à produire et leur niveau de détail.
Démarche de Qualité Environnementale
Le titulaire doit proposer un projet cohérent avec des performances environnementales pertinentes, intégrant les missions liées à l'environnement à chaque phase technique.
Sécurité et Protection de la Santé
Chaque marché subséquent doit respecter les dispositions législatives et réglementaires relatives à la sécurité et à la protection de la santé. Le titulaire doit fournir toutes les informations nécessaires au coordonnateur de sécurité.
Mode de Dévolution des Travaux
À l’issue de la phase AVP de chaque marché subséquent, le maître d’œuvre proposera le mode de dévolution des travaux, soit en entreprise générale, soit en corps d’état séparés.
Tranches
Il est précisé que le marché ne comprend pas de tranche.

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

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