Maîtrise d’œuvre de conception

• Bâtiments d’habitation
• Locaux d’activités, notamment commerces et crèches
• Produits spécifiques
• Travaux de voirie et réseaux divers (VRD) et aménagements extérieurs

Les missions de conception susceptibles d’être confiées comprennent notamment les phases DIAG/ESQ, APS, APD, PRO et la constitution du dossier de consultation des entreprises (DCE). La consistance et les spécifications précises sont définies dans les documents propres à chaque marché subséquent.

L’équipe doit assurer les compétences nécessaires à la conception architecturale et technique. Elle comprend obligatoirement un architecte ou un groupement d’architectes, mandataire solidaire pour les prestations de conception. Des opérateurs techniques peuvent compléter l’équipe, notamment pour :

• Structures
• Fluides
• Thermique
• Acoustique
• VRD
• Espaces verts

La sous-traitance de prestations de conception ou d’études techniques est possible sous réserve de déclaration, de justification des capacités et du maintien de la structure obligatoire du groupement. Les candidatures groupées sont constituées sous forme de groupement conjoint, avec solidarité du mandataire pour les prestations de conception.

Les missions de base concernent exclusivement la conception architecturale et technique, à l’exclusion de la maîtrise d’œuvre d’exécution. Des prestations supplémentaires éventuelles peuvent toutefois être activées pour des missions complémentaires : mission économiste, mission MOE EXE, mission logements accession et mission VISA architectural en phase EXE.

Lorsque nécessaire, les prestations peuvent intégrer la prise en compte du risque amiante dans les opérations de construction ou de réhabilitation.