Maîtrise d'œuvre pour aménagement de la Grande Rue et du cœur de bourg

Organisation et tranches

• Tranche ferme : étude de conception globale.
• 4 tranches optionnelles distinctes correspondant aux secteurs suivants : Grande Rue, venelles, Place du Christ, Place du Château.

Phases et livrables attendus (exemples de livrables principaux)

• Esquisses (ESQ)
• Avant-projet (AVP)
• Projet (PRO)
• Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
• Rapport d'analyse des offres (RAO)
• Visa d'exécution (VISA)
• Direction/études de chantier et compte-rendus (DET)
• Opérations de réception : OPR / AOR
• Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE)

Chaque livrable doit être produit selon des jalons et délais contractuels et transmis en formats documentaires et cartographiques numériques (doc/xls/ppt, pdf, dwg). Les livrables sont structurés par phase et par élément de mission.

Démarche participative et concertation

Animation de la concertation publique, préparation des supports, animation des réunions et rédaction de comptes-rendus. Les livrables de concertation doivent être fournis pour validation préalable 10 jours avant diffusion publique et les comptes-rendus transmis dans un délai de 7 jours après chaque réunion.

Contraintes et obligations liées à l'exécution

• Formats numériques requis et notification électronique des livrables.
• Confidentialité des éléments contractuels et exigences relatives à la propriété intellectuelle : concession des résultats pour les besoins du projet conformément au régime applicable à la maîtrise d'œuvre.
• Assurances professionnelles exigées (responsabilité civile, garantie décennale) et application de pénalités de retard conformément aux clauses contractuelles.

Modalités de suivi

Fourniture de jalons et calendrier de mobilisation des intervenants, remises formalisées de livrables et participation aux réunions de pilotage.