Fourniture et maintenance d'outillages horticoles et taillanderie sur instao.fr

Fourniture

Fourniture d'un ensemble d'outillages horticoles lourds et d'outillages forgés/taillanderie tels que listés dans le bordereau des prix unitaires et le catalogue contractuel.
Possibilité de commander des références complémentaires figurant au catalogue du titulaire selon le taux de remise contractuel.
Livraison franco de port et d'emballage avec conditionnement adapté au transport ; transport, chargement et déchargement pris en charge par le fournisseur.
Preuve de livraison exigée : bon de livraison signé par le représentant du preneur de service.

Maintenance et dépannage

Entretien préventif programmé et prestations d'entretien forfaitaires telles qu'indiquées au bordereau d'entretien.
Maintenance curative (dépannage) des matériels fournis ou existants, comprenant l'enlèvement et la restitution des matériels pour réparation.
Obligation de fournir, pendant la durée de réparation, un matériel de remplacement équivalent (même type et usage).
Reprises et remises en conformité des fournitures signalées comme non conformes dans un délai contractuel défini ; pénalités prévues en cas de non-respect des engagements de remise en état.

Organisation des commandes et exécution

Mise en œuvre par bons de commande détaillant désignation/code interne, références catalogue, quantités, prix unitaires ou catalogue et remise applicable, délais de livraison et identification du lieu de livraison.
Durée d'exécution par commande limitée contractuellement ; le titulaire s'engage au respect des délais notifiés sur chaque bon.
Modalités de preuve et réception : bons de livraison, bons d'enlèvement signés pour mouvements de matériels.
Modalités strictes de sous-traitance : acceptation préalable et agrément des sous-traitants avec transmission des justificatifs requis.

Services associés et documentation

Mise à disposition de supports pédagogiques et formation du personnel à l'utilisation et à l'entretien des matériels fournis.
Remise des fiches techniques demandées pour certains articles et production de la documentation exigée avec l'offre (bordereaux, catalogue, taux de remise dans l'acte d'engagement).

Facturation et prix

Facturation par envoi électronique (PDF) accompagnée des bons de livraison avec mentions contractuelles obligatoires.
Prix unitaires applicables aux quantités réellement commandées ; prix couverts toutes charges (emballage, transport, assurances) et incluent, le cas échéant, éco-contributions obligatoires.
Révision annuelle des prix selon formule indexée prévue contractuellement.

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