Location avec option d'achat d'un système de brochage piqûre à cheval

Performances et formats

• Capacité d'agrafe : jusqu'à 50 feuilles en 80 g.
• Capacités de production : livrets jusqu'à 200 pages en 80 g.
• Acceptation de grammages : 80–300 g.
• Formats papier pris en charge : environ 105 × 170 mm à 330 × 483 mm.

Livraison, installation et mise en service

• Fourniture, livraison, installation et mise en service opérationnelle du matériel.
• Tests de fonctionnement à réaliser et établissement d'un procès-verbal d'admission après mise en service.

Formation et documentation

• Formation du personnel incluse, contenu précisé dans le mémoire technique.
• Documentation technique et supports de formation en langue française.

Maintenance, garanties et suivi

• Maintenance préventive et corrective avec tenue d'un registre de maintenance.
• Modalités d'intervention et procédures de suivi, obligations de disponibilité et pénalités en cas d'indisponibilité.
• Exigences d'assurance liées à l'exploitation et à la livraison.

Option d'achat et transfert de propriété

• Matériel proposé en location avec possibilité d'exercer une option d'achat selon conditions tarifaires précisées dans la DPGF.
• Transfert de propriété lié à l'exercice de l'option et au paiement des montants prévus.

Aspects contractuels et exécution

• Possibilité de sous-traitance avec agrément et transmission des pièces justificatives.
• Exigences de conformité, pénalités de retard, confidentialité et procédures de résiliation et de règlement des litiges.